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M.J. Minakowski, Genealogia Potomków Sejmu Wielkiego
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Journal des séances et des actes du Grand Sejm (1788-1792)
traduits dans la langue et les réalités des personnes nées au XXIe siècle

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17891789-011789-021789-031789-041789-051789-061789-071789-081789-091789-101789-111789-12
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17911791-011791-021791-031791-041791-051791-061791-091791-101791-111791-12
17921792-011792-031792-041792-05
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       Index des personnes
Index des sujets

lundi, 1 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Brevetage des officiers; Constitutions parlementaires de 1789-1792; Défense des frontières et sécurité publique; Grades et ancienneté militaire; Mentions concernant les effectifs militaires; Milice voïvodale et propositions de projets; Plaintes et garanties des réclamations; Prérogatives royales; Réformes militaires et réglementation parlementaire; Sessions parlementaires et questions formelles;

Acte publié 11

Sujets: Aide militaire; Appel juridictionnel; Assurer l'ordre public et la sécurité; Commission militaire; Décrets Executionis; Dissidents; Droit à l'assistance militaire; Exécution judiciaire; Sanctions pour non-respect de la loi; Soldats et commandants;

mercredi, 3 décembre 1788

Aucune délibération

Acte publié 12

Sujets: Assignations aux caisses des régiments; Brevets royaux; Commission militaire; Diète (Sejm); État-major de l'armée; Nomination des compagnons et officiers; Nomination des officiers; Règlement pour l'armée; Salaires militaires; Vote;

jeudi, 4 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: anticipation des conséquences funestes; besoin de défense nationale; contributions financières pour les intérêts publics; évacuation des troupes russes; incertitude sur l'avenir de la nation; négociations avec les états voisins; prorogation du parlement; renforcement de la force militaire; santé du roi; traités internationaux;

vendredi, 5 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: additions à la législation; citoyenneté et patrie; Commission militaire; débats parlementaires; Diète et confédération; droits et prérogatives du trône; École de chevalerie; évacuation des troupes russes; financement des forces armées; Ministère; nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; projets de loi et déclarations; recrutement militaire; Son Excellence Monsieur le Maréchal; Trésor national;

samedi, 6 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: appel aux États de la République; brevetage des officiers; Commission militaire; criminalité de la commission militaire; élection des juges du sejm; élection du maréchal; Grand Sejm; loi sejm; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; période d'interroi; prérogatives de la Couronne; projet militaire; traitement des affaires militaires; volonté de servir militairement;

Acte publié 13

Sujets: achèvement des questions en cours; besoins actuels de la République; confédération; gouvernement national; prorogation du Sejm; sécurité nationale; situation politique du pays;

mardi, 9 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Adoption du projet de nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; Assignations pour les dépenses des ambassades; Défense des prérogatives du Trône et de la Nation; Discussion sur les obligations d'envoi des ambassadeurs et de nomination des personnes en tant qu'ambassadeurs; Port des costumes nationaux par les ambassadeurs; Tenue d'un vote sur les ajouts au projet;

mercredi, 10 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Commission militaire; Constitution; Corps des Cadets; débat parlementaire; Députés; Élection; examen des magistratures; maréchal du Sejm; Ministère; peines; prérogatives royales; projet de loi; Tribunal du Sejm;

jeudi, 11 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Débats Parlementaires; Défense des frontières, confiscation des biens et sanctions contre les traîtres à la patrie; Député Jacek Jezierski et accusation contre Monsieur Korticelli; État de l'agriculture en Pologne; Finances publiques et corruption; Intrigues du Tribunal; Maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Nécessité d'unité pour la défense de l'État et le progrès commun; Nouvel envoi d'un ambassadeur en Suède; Opposition des députés aux pensions étrangères; Situation militaire de la République des Deux Nations; Travail de la Commission Militaire;

Acte publié 14

Sujets: Assignats; Envoi d'ambassadeurs aux cours étrangères; François Bukaty; François-Xavier Wojna; Joseph Czartoryski; Piotr Potocki; Relations diplomatiques; Stanis³aw Kostka Potocki; Stanis³aw Szczêsny Potocki; Trésors nationaux;

vendredi, 12 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: article constitutionnel; Commission militaire; Commission militaire pour les affaires judiciaires; crimes des fonctionnaires; Diète (Sejm) de quatre ans (Grand Sejm); droit procédural; instigateur; interpellation concernant les rapports militaires, Département militaire; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; subordination et discipline militaires; taxes et financement des dépenses militaires; Tribunal sejmique;

samedi, 13 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Décision finale du Sejm concernant l'emplacement de la Commission militaire, adoptée à la majorité des voix - La Commission doit siéger là où le Sejm est désigné; Détail de la séance du Sejm du samedi 13 décembre 1788; Discours de Ludwik Kar¶nicki, sénateur et châtelain de Wieluñ, sur l'importance de la vérité et de l'intégrité devant le trône royal; Discussions et propositions concernant l'emplacement de la Commission militaire (Varsovie, Cracovie, Radom); Intervention de Kajetan Kurdwanowski, député de Tchernihiv, sur la protection de la Commission militaire contre les intrigues et influences étrangères, proposant sa localisation à Radom; Interventions des députés et sénateurs sur les sujets mentionnés; Le maréchal du Sejm, Stanis³aw Ma³achowski, parle du travail des citoyens pour la patrie et des sessions quotidiennes; Résolution de la note de J.P. Buchholtz, Ministre du Roi de Prusse, demandant des passeports pour l'entretien; Suspension de la séance du Sejm jusqu’au lendemain.;

lundi, 15 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: commission militaire; élection des commissaires militaires; envoi de diplomates à l'étranger; fonds pour les ambassades; réforme du parlement; sacrifices civiques pour la défense du pays; serment de député et de commissaire; vote de remerciement au prince Karol Radziwi³³;

Acte publié 15

Sujets: Commission militaire; dépassement des pouvoirs; guerre offensive; infractions de la commission militaire; interrègne; intervention militaire; responsabilité des fonctionnaires; restriction de la liberté parlementaire; sécurité de la République; tribunaux parlementaires;

mardi, 16 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: bien de la République; députation aux affaires étrangères; diète (sejm); maréchal; pensions étrangères; projets; questions militaires; sacrifices; santé du roi; serment;

mercredi, 17 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Abolition des postes et discussions sur l'établissement militaire; Adoption de la milice; Arrivée du roi Stanis³aw August Poniatowski; Assurer le rang et la promotion des officiers militaires; Avertissements concernant les dangers associés à l'influence des écrivains militaires; Commission militaire - composition et action; Conception des grades militaires et système d'avancements; Délégation pour les expéditions à l'étranger; Discussions sur les prérogatives royales dans le contexte de la Commission militaire; Éducation des cadets et pages; Élection des commissaires militaires; Expression du respect et des attitudes loyales envers le trône; Inspections par voïvodies; Mise en place des taxes; Nécessité de renforcer la puissance militaire et de saisir l'opportunité d'améliorer le destin de la République.; Offrande de Sa Majesté Royale en matière de défense du pays; Propositions d'amendements au projet de la Commission militaire; Salaires des commissaires militaires; Séance du Parlement et discours préliminaire de Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Parlement; Votes et protestations des députés individuels;

Acte publié 16

Sujets: Commissaires; Commission militaire; Durée du mandat des commissaires; Procès-verbal de la commission; Séances du Parlement; Villes parlementaires;

Acte publié 17

Sujets: artisans; chancelleries des terres; citoyens des deux nations; clergé; commissions du trésor; confédération; douaniers; Juifs; offrandes volontaires pour les besoins de la patrie; patriotisme;

jeudi, 18 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Conception d'une nouvelle administration militaire et élection des commissaires; Contre-mesures aux révoltes paysannes en Ukraine; Délibérations sur une éventuelle limitation du parlement; Éloignement des députés de la candidature pendant l'exercice de leurs fonctions; Exclusion des sénateurs siégeant dans les commissions de toute activité au Sénat pendant leur mandat; Projet relatif aux fonctions de député et de sénateur en regard de la candidature aux commissions et aux dicastères; Proposition de prolonger la session du Parlement de deux dimanches; Proposition des projets pour l'impression et proposition d'approbation des avenants aux projets.; Question de la prépondérance du Sénat par rapport à l'état de la chevalerie; Rappel des droits de l'état de la chevalerie comme nation législative; Réponse à la note sur l'évacuation de l'armée russe;

vendredi, 19 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Brevetage; Confédération de la Diète; Diète de Pologne; Élection des députés; Fortrange; Garde nationale; Législation; Maréchal de la Diète; Prérogatives du trône; Prérogatives royales; Projet de la Commission militaire; Stanislas Auguste Poniatowski;

Acte publié 18

Sujets: Archives de la République des deux nations; Délégation pour la rédaction d'instructions aux émissaires à l'étranger; Formation des instructions selon la situation et les besoins de la République; Ordre de surveillance des négociations; Sélection des délégués et des sceaux; Serment des délégués au surveillance.; Surveillance des négociations avec les cours étrangères; Transmission des informations au roi et aux états siégeant;

samedi, 20 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Annonce des députés élus; Correction de vote et révision des listes; Discours du Maréchal du Sejm; Élection des députés aux expéditions étrangères; Proposition de limiter l'activité des sénateurs au Sejm; Remerciements au roi; Suspension de la session; Vote pour l'élection des commissaires militaires;

Acte publié 19

Sujets: Commission militaire; dotation en personnel; économie; extraexpenses; gestion du personnel de chancellerie; liquidation; provinces de la Couronne et du Grand-Duché de Lituanie; régents militaires; salaires des commissaires; secrétaires; secrétaires militaires;

Acte publié 20

Sujets: Avancement militaire; Cadets et officiers; Chefs et commandants; Commission militaire; Gardes à cheval et à pied; Grades civilo-militaires; Liquidations militaires; Noblesse dans l'armée; Service à l'étranger et recrutement dans l'armée nationale; Vente de grades militaires;

lundi, 22 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Discipline militaire; Élection des commissaires militaires; Maréchal de la Confédération de Lituanie Prince Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Pan Stanis³aw Ma³achowski; Pensions étrangères; Réforme du Sejm; Serment de Pan Stanis³aw Kublicki; Serment des députés; Serment du sénateur-évêque Krzysztof Szembek; Tâches de la Commission militaire;

mardi, 23 décembre 1788

Rapport de la session

Sujets: Commission du Trésor et finances publiques; débat sur la Commission militaire; discours de Franciszek Branicki; discours du Maréchal du Sejm et du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; discussions et procédures relatives aux questions militaires; Grand Sejm; Ordre de Saint Stanislas; pause des sessions du Sejm pour les fêtes; projets et propositions des députés; serment militaire; taxes et financement de l'armée; vote pour les commissaires militaires;

Acte publié 21

Sujets: Député; Députés pour rédaction d'instructions; Général-major; Ministère; Négociations avec les cours étrangères; Ordre de chevalerie; Provinces lituaniennes; Provinces polonaises; Sénateur-évêque; Sénateurs; Sénéchaux; Vice-ministre de l'intérieur;

samedi, 27 décembre 1788

Aucune délibération

Acte publié 22

Sujets: besoins militaires; Commission du Trésor de la Couronne; emprunts étrangers; rapport d'activité; taxes;

Acte publié 23

Sujets: achat de fusils; arsenal de la République; commission du trésor de la couronne; Commission militaire des deux nations; contrats et assurances; dons volontaires.; droit et réformes militaires; état de l'armée; hetmans; nombre de têtes dans l'armée; pénurie d'armement; projet de la commission militaire; régiments et brigades; reliquat du trésor;

Acte publié 24

Sujets: colonel; commission militaire; état chevaleresque; général-major; Lowczy de la Couronne; pluralitate notorum; porte-étendard de la Couronne; sénateur castellan; sénateur voïvode; staroste;


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Cytuj: Marek Jerzy Minakowski, Wielka genealogia Minakowskiego (Wielcy.pl), wydanie z 01.06.2024.
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