Sujets: Brevetage des officiers; Constitutions parlementaires de 1789-1792; Défense des frontières et sécurité publique; Grades et ancienneté militaire; Mentions concernant les effectifs militaires; Milice voïvodale et propositions de projets; Plaintes et garanties des réclamations; Prérogatives royales; Réformes militaires et réglementation parlementaire; Sessions parlementaires et questions formelles; Sujets: Aide militaire; Appel juridictionnel; Assurer l'ordre public et la sécurité; Commission militaire; Décrets Executionis; Dissidents; Droit à l'assistance militaire; Exécution judiciaire; Sanctions pour non-respect de la loi; Soldats et commandants; Aucune délibérationSujets: Assignations aux caisses des régiments; Brevets royaux; Commission militaire; Diète (Sejm); État-major de l'armée; Nomination des compagnons et officiers; Nomination des officiers; Règlement pour l'armée; Salaires militaires; Vote; Sujets: anticipation des conséquences funestes; besoin de défense nationale; contributions financières pour les intérêts publics; évacuation des troupes russes; incertitude sur l'avenir de la nation; négociations avec les états voisins; prorogation du parlement; renforcement de la force militaire; santé du roi; traités internationaux; Sujets: additions à la législation; citoyenneté et patrie; Commission militaire; débats parlementaires; Diète et confédération; droits et prérogatives du trône; École de chevalerie; évacuation des troupes russes; financement des forces armées; Ministère; nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; projets de loi et déclarations; recrutement militaire; Son Excellence Monsieur le Maréchal; Trésor national; Sujets: appel aux États de la République; brevetage des officiers; Commission militaire; criminalité de la commission militaire; élection des juges du sejm; élection du maréchal; Grand Sejm; loi sejm; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; période d'interroi; prérogatives de la Couronne; projet militaire; traitement des affaires militaires; volonté de servir militairement; Sujets: achèvement des questions en cours; besoins actuels de la République; confédération; gouvernement national; prorogation du Sejm; sécurité nationale; situation politique du pays; Sujets: Adoption du projet de nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; Assignations pour les dépenses des ambassades; Défense des prérogatives du Trône et de la Nation; Discussion sur les obligations d'envoi des ambassadeurs et de nomination des personnes en tant qu'ambassadeurs; Port des costumes nationaux par les ambassadeurs; Tenue d'un vote sur les ajouts au projet; Sujets: Commission militaire; Constitution; Corps des Cadets; débat parlementaire; Députés; Élection; examen des magistratures; maréchal du Sejm; Ministère; peines; prérogatives royales; projet de loi; Tribunal du Sejm; Sujets: Débats Parlementaires; Défense des frontières, confiscation des biens et sanctions contre les traîtres à la patrie; Député Jacek Jezierski et accusation contre Monsieur Korticelli; État de l'agriculture en Pologne; Finances publiques et corruption; Intrigues du Tribunal; Maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Nécessité d'unité pour la défense de l'État et le progrès commun; Nouvel envoi d'un ambassadeur en Suède; Opposition des députés aux pensions étrangères; Situation militaire de la République des Deux Nations; Travail de la Commission Militaire; Sujets: Assignats; Envoi d'ambassadeurs aux cours étrangères; François Bukaty; François-Xavier Wojna; Joseph Czartoryski; Piotr Potocki; Relations diplomatiques; Stanis³aw Kostka Potocki; Stanis³aw Szczêsny Potocki; Trésors nationaux; Sujets: article constitutionnel; Commission militaire; Commission militaire pour les affaires judiciaires; crimes des fonctionnaires; Diète (Sejm) de quatre ans (Grand Sejm); droit procédural; instigateur; interpellation concernant les rapports militaires, Département militaire; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; subordination et discipline militaires; taxes et financement des dépenses militaires; Tribunal sejmique; Sujets: Décision finale du Sejm concernant l'emplacement de la Commission militaire, adoptée à la majorité des voix - La Commission doit siéger là où le Sejm est désigné; Détail de la séance du Sejm du samedi 13 décembre 1788; Discours de Ludwik Kar¶nicki, sénateur et châtelain de Wieluñ, sur l'importance de la vérité et de l'intégrité devant le trône royal; Discussions et propositions concernant l'emplacement de la Commission militaire (Varsovie, Cracovie, Radom); Intervention de Kajetan Kurdwanowski, député de Tchernihiv, sur la protection de la Commission militaire contre les intrigues et influences étrangères, proposant sa localisation à Radom; Interventions des députés et sénateurs sur les sujets mentionnés; Le maréchal du Sejm, Stanis³aw Ma³achowski, parle du travail des citoyens pour la patrie et des sessions quotidiennes; Résolution de la note de J.P. Buchholtz, Ministre du Roi de Prusse, demandant des passeports pour l'entretien; Suspension de la séance du Sejm jusqu’au lendemain.; Sujets: commission militaire; élection des commissaires militaires; envoi de diplomates à l'étranger; fonds pour les ambassades; réforme du parlement; sacrifices civiques pour la défense du pays; serment de député et de commissaire; vote de remerciement au prince Karol Radziwi³³; Sujets: Commission militaire; dépassement des pouvoirs; guerre offensive; infractions de la commission militaire; interrègne; intervention militaire; responsabilité des fonctionnaires; restriction de la liberté parlementaire; sécurité de la République; tribunaux parlementaires; Sujets: bien de la République; députation aux affaires étrangères; diète (sejm); maréchal; pensions étrangères; projets; questions militaires; sacrifices; santé du roi; serment; Sujets: Abolition des postes et discussions sur l'établissement militaire; Adoption de la milice; Arrivée du roi Stanis³aw August Poniatowski; Assurer le rang et la promotion des officiers militaires; Avertissements concernant les dangers associés à l'influence des écrivains militaires; Commission militaire - composition et action; Conception des grades militaires et système d'avancements; Délégation pour les expéditions à l'étranger; Discussions sur les prérogatives royales dans le contexte de la Commission militaire; Éducation des cadets et pages; Élection des commissaires militaires; Expression du respect et des attitudes loyales envers le trône; Inspections par voïvodies; Mise en place des taxes; Nécessité de renforcer la puissance militaire et de saisir l'opportunité d'améliorer le destin de la République.; Offrande de Sa Majesté Royale en matière de défense du pays; Propositions d'amendements au projet de la Commission militaire; Salaires des commissaires militaires; Séance du Parlement et discours préliminaire de Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Parlement; Votes et protestations des députés individuels; Sujets: Commissaires; Commission militaire; Durée du mandat des commissaires; Procès-verbal de la commission; Séances du Parlement; Villes parlementaires; Sujets: artisans; chancelleries des terres; citoyens des deux nations; clergé; commissions du trésor; confédération; douaniers; Juifs; offrandes volontaires pour les besoins de la patrie; patriotisme; Sujets: Conception d'une nouvelle administration militaire et élection des commissaires; Contre-mesures aux révoltes paysannes en Ukraine; Délibérations sur une éventuelle limitation du parlement; Éloignement des députés de la candidature pendant l'exercice de leurs fonctions; Exclusion des sénateurs siégeant dans les commissions de toute activité au Sénat pendant leur mandat; Projet relatif aux fonctions de député et de sénateur en regard de la candidature aux commissions et aux dicastères; Proposition de prolonger la session du Parlement de deux dimanches; Proposition des projets pour l'impression et proposition d'approbation des avenants aux projets.; Question de la prépondérance du Sénat par rapport à l'état de la chevalerie; Rappel des droits de l'état de la chevalerie comme nation législative; Réponse à la note sur l'évacuation de l'armée russe; Sujets: Brevetage; Confédération de la Diète; Diète de Pologne; Élection des députés; Fortrange; Garde nationale; Législation; Maréchal de la Diète; Prérogatives du trône; Prérogatives royales; Projet de la Commission militaire; Stanislas Auguste Poniatowski; Sujets: Archives de la République des deux nations; Délégation pour la rédaction d'instructions aux émissaires à l'étranger; Formation des instructions selon la situation et les besoins de la République; Ordre de surveillance des négociations; Sélection des délégués et des sceaux; Serment des délégués au surveillance.; Surveillance des négociations avec les cours étrangères; Transmission des informations au roi et aux états siégeant; Sujets: Annonce des députés élus; Correction de vote et révision des listes; Discours du Maréchal du Sejm; Élection des députés aux expéditions étrangères; Proposition de limiter l'activité des sénateurs au Sejm; Remerciements au roi; Suspension de la session; Vote pour l'élection des commissaires militaires; Sujets: Commission militaire; dotation en personnel; économie; extraexpenses; gestion du personnel de chancellerie; liquidation; provinces de la Couronne et du Grand-Duché de Lituanie; régents militaires; salaires des commissaires; secrétaires; secrétaires militaires; Sujets: Avancement militaire; Cadets et officiers; Chefs et commandants; Commission militaire; Gardes à cheval et à pied; Grades civilo-militaires; Liquidations militaires; Noblesse dans l'armée; Service à l'étranger et recrutement dans l'armée nationale; Vente de grades militaires; Sujets: Discipline militaire; Élection des commissaires militaires; Maréchal de la Confédération de Lituanie Prince Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Pan Stanis³aw Ma³achowski; Pensions étrangères; Réforme du Sejm; Serment de Pan Stanis³aw Kublicki; Serment des députés; Serment du sénateur-évêque Krzysztof Szembek; Tâches de la Commission militaire; Sujets: Commission du Trésor et finances publiques; débat sur la Commission militaire; discours de Franciszek Branicki; discours du Maréchal du Sejm et du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; discussions et procédures relatives aux questions militaires; Grand Sejm; Ordre de Saint Stanislas; pause des sessions du Sejm pour les fêtes; projets et propositions des députés; serment militaire; taxes et financement de l'armée; vote pour les commissaires militaires; Sujets: Député; Députés pour rédaction d'instructions; Général-major; Ministère; Négociations avec les cours étrangères; Ordre de chevalerie; Provinces lituaniennes; Provinces polonaises; Sénateur-évêque; Sénateurs; Sénéchaux; Vice-ministre de l'intérieur; Aucune délibérationSujets: besoins militaires; Commission du Trésor de la Couronne; emprunts étrangers; rapport d'activité; taxes; Sujets: achat de fusils; arsenal de la République; commission du trésor de la couronne; Commission militaire des deux nations; contrats et assurances; dons volontaires.; droit et réformes militaires; état de l'armée; hetmans; nombre de têtes dans l'armée; pénurie d'armement; projet de la commission militaire; régiments et brigades; reliquat du trésor; Sujets: colonel; commission militaire; état chevaleresque; général-major; Lowczy de la Couronne; pluralitate notorum; porte-étendard de la Couronne; sénateur castellan; sénateur voïvode; staroste; |