lundi, 3 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Calendrier russe; Commissions de district; Difficultés commerciales; Évacuation des troupes russes; Instruction pour Marcin Świejkowski de Kamieniec Podolski; Lettre de Mateusz Butrymowicz de Pińsk; Maladies et épidémies; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Passage des transports au-delà de la frontière; Prix des produits agricoles; Réclamations des citoyens; Sacrifices pour la patrie; Séance du Sejm; Soumission de notes au Tribunal de Pétersbourg;

mardi, 4 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Défense de la souveraineté et des libertés nationales; Économies et gestion économique dans l'armée; Financement de l'armée et imposition; Influence des naissances sur l'armée et la sécurité nationale.; Organisation et réforme de l'armée; Prérogatives et libertés de la noblesse; Principes de législation et traitement égal des citoyens; Questions d'avancement et d'états des généraux militaires; Rapports des généraux de division et des lieutenants généraux; Statut militaire et nombre des troupes;

jeudi, 6 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Abrogation de la Constitution de 1778; Brigadiers; Commission militaire; Généraux auprès du roi Stanisław Auguste Poniatowski; Grand Sejm; Interdiction d'exporter des wagons; Jan Komarzewski; Józef Poniatowski; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Neutralité commerciale; Opposition du sénateur castellan Jacek Jezierski; Pensions des généraux-majors; Prévention des maladies et épidémies; Projet militaire; Représentants aux enquêtes; Zabiełło, Sapieha, Orłowski, Kościuszko;

vendredi, 7 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Décisions et vote sur l'exportation de produits et les transports vers les camps russes; Demandes de rapport de la députation chargée de l'examen des révoltes; Discours de M. Stanisław Małachowski, maréchal de la Diète; Discussions sur la neutralité et la liberté du commerce entre les voïvodies et la frontière; Instructions pour M. Marcin Świejkowski, sénateur châtelain de Kamieniec Podolski; Projet d'acte de grâce concernant l'exportation des produits à l'étranger; Propositions concernant la rétention des convois à la frontière et la prudence en matière de contagion; Propositions et oppositions des députés concernant le commerce et les contrats avec la Russie;

lundi, 10 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Conflit potentiel d'intérêts entre la noblesse et le bien national; Consensus interne comme fondement du succès des sessions du Sejm; Débat sur l'exportation de céréales et le cheptel en dehors du territoire; Diffusion des décisions du Sejm comme outil de transparence et de responsabilité; Évacuation des entrepôts russes; Impact des contrats commerciaux sur la sécurité du pays; Liberté du commerce versus intérêt public; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Neutralité de la Pologne dans le conflit turco-russe; Traités internationaux et engagements de la Pologne;

mardi, 11 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Contenu du discours du Maréchal du Sejm; Décisions concernant le travail du Sejm; Exportation de céréales et produits agricoles; Influence de la Russie sur le Sejm et les décisions parlementaires; Neutralité de la Pologne face à la guerre entre la Russie et la Turquie; Projet d'Universel; Promesses des commissaires et des fonctionnaires russes; Protection contre les épidémies et les pertes humaines aux frontières; Quarantaine et mesures de précaution; Questions de contrats et d'engagements internationaux; Restrictions commerciales avec Moscou; Risques liés à l'exportation de céréales;

jeudi, 13 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Accusations contre Józef Witt, commandant de la forteresse de Kamieniec; Arrivée du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Controverses concernant le poste de commandant de la forteresse de Kamieniec et sa rémunération; Discours du maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Discussions sur l'arrestation de Józef Witt; Liberté civile et royale; Propositions de reconduire la constitution de 1699 concernant le fort de Kamieniec; Question des paysans et des Tatars; Rapports militaires de Toultchyn et Tchetchelnik; Suite de l'évaluation de l'état;

vendredi, 14 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Chef-d'œuvres; Commissaires voïvodiens et procès; État militaire; Magasins pour la cavalerie nationale; Maréchal du Sejm - Stanisław Małachowski; Projet - Commissions militaires et promotions des généraux; Projet - Condition pour les commissions voïvodales; Propositions des députés - Michał Czacki, Mateusz Butrymowicz, Ignacy Tymowski, Michał Radziszewski; Session provinciale; Universel - points à émettre;

lundi, 17 août 1789

Rapport de la session

Sujets: besoins médicaux de l'armée; Commission militaire; discussion sur les salaires des adjoints et des bunczuczni; financement des bunczuczni et des adjoints du trésor royal; marschal du Sejm; promotion militaire; propositions de modifications de l'état militaire; question de falsifications dans les journaux; révision des starosties; travaux sur l'état de l'armée;

Acte publié 79

Sujets: ancienneté des brevets; commandement du régiment ou du bataillon; congé du service d'adjudant; emploi dans l'armée; grade de général de division; mérites des adjudants; ordonnance de la commission militaire; promotion au grade de colonel ou de chef; service d'adjoint; tribunaux de la commission militaire;

mardi, 18 août 1789

Rapport de la session

Sujets: acte d'accession à la Confédération; droit de modification de la peine; état militaire; protection des mérites guerriers; questions personnelles des députés et des sénateurs; rapport du maréchal de la Diète; remontrance des rotmestres; secteur des soins de santé pour l'armée; Sessions de la Diète de la République et de la Confédération;

jeudi, 20 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Charge du Trésor; Confédération lituanienne; Constitution de 1775; Député Seweryn Potocki de Bracław; Député Stanisław Kublicki de Lettonie; État militaire; Général d'artillerie du Grand-Duché de Lituanie; Généraux; Maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Rapport du maréchal de la Diète;

vendredi, 21 août 1789

Rapport de la session

Sujets: conditions de travail à la Chancellerie Militaire; dépenses pour les soins médicaux dans l'armée; discours du maréchal du parlement; états et fonds de l'armée; financement des armées de la Couronne et de la Lituanie; grades militaires et leur financement; Officiels de la Commission Militaire; offre du prince Sapieha; projet de loi sur les juges au parlement; propositions de modifications dans l'état militaire; question des lustrations de voïvodies; question des revenus des trésoreries; questions liées aux promotions militaires; réflexions sur les droits et le gouvernement; rémunération des officiers et rangs civils dans l'armée; Session parlementaire;

lundi, 24 août 1789

Aucune délibération

Acte publié 80

Sujets: citoyens; commission d’examen des revenus; constitution; délai légal; gestion des biens publics; lustration des starosties; patrie; répartition des tâches; serment; voïvodat de Troki;

Acte publié 81

Sujets: confédération; département militaire; fonds pour les uniformes d'artillerie; général de l'artillerie du Grand-Duché de Lituanie; gratitude du roi; Kazimierz Nestor Sapieha; offre en faveur de la patrie; Renonciation aux sommes d'argent; réparation de l'arsenal de Vilnius; trésor du Grand-Duché de Lituanie;

mardi, 25 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Armée polonaise; Commission militaire; Constitution; Débat parlementaire; Diète de la République (Sejm Wielki); Discours parlementaire; Divisions militaires; Donations foncières; Fortagi (décorations); Grade militaire; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Prérogatives du trône; Projet de loi; Réforme judiciaire; Réformes de l'État;

jeudi, 27 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Activité du maréchal du Sejm; Avancement des officiers; Cavalerie nationale et questions liées à l'alimentation de l'armée; Débats sur la Commission militaire et les salaires des officiers; Division de la brigade; État militaire et établissement des salaires; Fonds extraordinaire; Osepy (impôt pour les besoins de l'armée); Questions concernant la forteresse de Kamianets; Responsabilité et gestion des fonds;

vendredi, 28 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Débat sur les droits et les pouvoirs de la capitale Varsovie; Fin de la législature de la Diète; Rôle et importance du maréchal de la Diète;

lundi, 31 août 1789

Rapport de la session

Sujets: Commission des dommages dus à l'armée russe; Commission militaire; Dédouanement pour les officiers; Délégation à la Constitution; Diète (Sejm) de la Pologne-Lituanie; Discours du maréchal du Sejm; Droit de Grodno; Financement de l'armée; Gestion des bannières; Grades militaires; Interventions des députés; Maréchal (marszałek) du Sejm Stanisław Małachowski; Note sur les relations avec la Russie; Prêtre Maciej Garnysz; Projet d'état militaire; Salaires des fonctionnaires et militaires; Secrétaire Jan Łuszczewski; Stanisław Małachowski; Versement de septembre;