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M.J. Minakowski, Genealogia Potomków Sejmu Wielkiego
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Journal des séances et des actes du Grand Sejm (1788-1792)
traduits dans la langue et les réalités des personnes nées au XXIe siècle

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17911791-011791-021791-031791-041791-051791-061791-091791-101791-111791-12
17921792-011792-031792-041792-05
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       Index des personnes
Index des sujets

lundi, 1 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Exemple du roi et appels aux banquiers; Justice fiscale; Le maréchal du Sejm et les dons au trésor public; Le rôle des Juifs dans le financement de l'armée; Paiements et circulation monétaire; Préparation et financement de l'armée; Projet d'équivalence et impôts; Question de la délégation et choix des projets fiscaux; Reconnaissance du don du roi et appel à la continuité du règne; Révisions des revenus et déductions; Villes taxables et le droit de chapeau;

mardi, 2 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Capitation juive; Charges citoyennes; Commission du Trésor; Députation confédérée; Diète de la Grande Pologne; Inspections; Maréchal de la Diète - Stanis³aw Ma³achowski; Offrandes des villes et des citoyens; Projet de députation de collecte; Taxes et imposition; Villes royales et ecclésiastiques;

mercredi, 3 mars 1790

Aucune délibération

Acte publié 127

Sujets: armée; artillerie; commission militaire; commissions civiles et militaires; financement de l'armée; impôts; recrutement; règlements de recrutement; trésor public; voïvodies;

jeudi, 4 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: amélioration des entrepôts; Délégation Constitutionnelle; délibérations du Sejm; diète du district d'Orcha; grenier; Maréchal de la Confédération de Pologne-Ukraine; projet de commissaire militaire; promotions militaires et plaintes des officiers; remerciements et gratitude à la Nation et aux délégués; suspension de la session;

Acte publié 126

Sujets: Couronne du Royaume de Pologne; droit fiscal; Grand-Duché de Lituanie; Offrande; paiement de l'impôt de capitation; petites villes; provinces; taxes locales; villes;

vendredi, 5 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Débats sur l'administration et les commissions gouvernementales; Déclaration de la Suède et position par rapport à la Russie; Députation à la commission militaire; Député Kazimierz Rzewuski et vérification des actions de la commission militaire; Information sur l'ambassade auprès de la cour de Saint-Pétersbourg; Lettre au Maréchal du Voïvodie de Cracovie; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Plaintes contre la commission militaire; Procédure de vote et décisions du Sejm; Projet de loi; Projets de loi sur la fiscalité; Proposition de sanction contre celui qui accuse à tort; Propositions et projets parlementaires; Texte du serment et formule de prestation;

lundi, 8 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Commissariat militaire; Commission militaire; Délégation pour l'examen des activités de la Commission militaire; Dépenses du Trésor; Économie de l'armée; Économies sur l'armée; Fabriques nationales; Fonderie de canons; Reconnaissance militaire; Uniformes militaires;

Acte publié 128

Sujets: Brañsk; Commissions civiles-militaires; division des commissions; lieu de jugement; permission du roi.; sejmiks; sessions; terre de Bielsk; ville de Tykocin; voïvodie de Podlachie;

Acte publié 129

Sujets: commission civile et militaire; coûts d'entretien de la commission; demandes de la voïvodie de Cracovie; désolation; élections des commissaires; powiat de Ksi±¿; powiat de Lelów; Résolution parlementaire; Szczekociny; transfert de juridiction; ville de Lelów;

Acte publié 130

Sujets: analyse et comparaison des offrandes et taxes; Désignation de la députation; imposition équitable des voïvodies, des terres et des districts; inspection des biens par les commissions du trésor; le dixième sou des revenus des terres nobles; projets visant à alimenter le trésor; rapports officiels et paiements; revenus stables et certains; sanctions pour non-respect des directives; serment de députation; taxes sur les biens ecclésiastiques et les domaines royaux; transactions et contrats;

mardi, 9 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Attribution de la fabrication des uniformes - Cordonniers contre Commissariat; Citations des lois et constitutions régissant le Sejm; Commissariat militaire et économies budgétaires; Débats sur les articles d'uniforme et leur livraison; Discussion sur l'étendue des pouvoirs et la structure du Commissariat; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Propositions pour augmenter la production nationale dans le contexte de l'approvisionnement militaire.; Règles concernant l'uniforme et la fourniture de besoins militaires; Serment non prêté par certains députés; Travail de la Commission militaire et sa relation avec le Commissariat; Votes et questions controversées sur le projet de loi;

mercredi, 10 mars 1790

Aucune délibération

Acte publié 131

Sujets: commission militaire; députation; députés; deux nations; établissement de la députation; état nobiliaire; plaintes; provinces: Petite Pologne, Lituanie, Grande Pologne; rapport au roi et aux états; résolution des plaintes; sénateurs;

jeudi, 11 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: approvisionnement en matières premières pour l'Artillerie; commerce et artisanat; Commissariat aux affaires militaires; Commission des mines de l'Évêché de Cracovie; déroulement des séances du Sejm; discussion sur les lois concernant la Cavalerie nationale; économie du Trésor public; état de santé du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; projet de loi; Séance du Sejm; uniformes militaires;

lundi, 15 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: affaires étrangères; chancellerie ministérielle de Pologne-Ukraine; débats parlementaires; députation des affaires étrangères; examen de la Commission Militaire; Jacek Ma³achowski; Micha³ Mniszech; Micha³ Walewski; rapport de conservation; santé du roi; session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; traités internationaux;

mardi, 16 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Affaires fiscales du Grand-Duché de Lituanie; Clarté des règles pour la noblesse; Composition et fonctionnement du Commissariat; État de santé du roi; Examen et contrôle des actions de la Commission militaire; Financement des besoins du Trésor public; Fonds pour le Commissariat et la Chancellerie; Importance des travaux parlementaires pour l'histoire de la nation; Nécessité d'améliorer les projets de loi; Promotion de Józef Bielak au grade de général; Réquisitions militaires et approvisionnement des troupes;

mercredi, 17 mars 1790

Aucune délibération

Acte publié 132

Sujets: achat de céréales pour les magasins; commission d'ordre civil et militaire; Commission du Trésor de la Couronne; contrôle et acceptation des magasins; équipements pour l'armée; financement des besoins militaires; fonds des magasins de voïvodie; Recommandation de la Commission Militaire; versement de septembre du fonds;

Acte publié 133

Sujets: acte publié; armée lituanienne; Commission militaire; général de division dans l'armée lituanienne; mérites de Józef Bielak; officier; promotion;

Acte publié 134

Sujets: armes et munitions; commission militaire; équipements et armements militaires; Établissement du commissariat militaire; financement du commissariat; fournitures de campement; responsabilité financière.; tissu pour uniformes; usines nationales;

jeudi, 18 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: confiscation de biens; débat sur les donations; décision de reporter la question des donations; dons royaux comme bien public; évêque Naruszewicz; foi publique; héritage de la Reine; interpellations et opinions des députés; Jan £uszczewski; justice et propriété; loi de l'année 1775; nominations des sénateurs; présence du roi Stanis³aw August Poniatowski; principes de liberté et de certitude de propriété; projet concernant les ponajów; projet des donations; résistance à la taxation de certains individus; ressources du Trésor public; Séance du Sejm de Pologne-Lituanie; somme de 1 050 000 zlotys des donateurs; Stanis³aw Ma³achowski; starostes attribués au roi; taxes et charges financières; transfert des starostés au sein du sejm de 1575; transformation de starostes en biens héréditaires;

vendredi, 19 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Châtellenies et domaines royaux; Commissions du Trésor et ordonnancements; Confiance publique et droits civils; Discours des députés; Dons et octrois parlementaires de 1775; Justice et constitutions; Procédures parlementaires; Propositions et requêtes des députés; Roi et ses pouvoirs; Taxes et finances;

lundi, 22 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: dotations; droit foncier; Jan £uszczewski; Maciej Garnysz; Maréchal du Sejm; offrande des donateurs; propositions financières; roi Stanislas Auguste Poniatowski; sécurité de la République des Deux Nations; Stanis³aw Ma³achowski;

mardi, 23 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Absence du Roi Stanis³aw August Poniatowski; Continuité du projet dans son intégralité; Direction de la session du Sejm par le Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Examen des accusés de révoltes; Ordonnances délivrées par la Commission Militaire; Paiement de trente pour cent sur les donatifs; Projet concernant les donatifs; Ratification des droits et privilèges des résidents; Révélation d'officiers et 65 000 armées; Tri des officiers;

vendredi, 26 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Arrivée du roi à la session; Commissions - procédure judiciaire et députation du tribunal; Députation d'enquête - rapport sur les rébellions; Inconscience et serment du sénateur; Micha³ Mniszech - ministre de l'intérieur de Pologne-Ukraine; Projets de loi - délibérations du Sejm; Séance démissionnaire - continuation des délibérations.; Stanis³aw Ma³achowski - maréchal du Sejm; Tribunal de Lublin - affaire du prince Adam Poniñski; Voïvodie de Podolie - registre voïvodal;

samedi, 27 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: affaires intérieures Pologne-Ukraine; alliance défensive; Délégation d'enquête; Grand Sejm; Guillaume de Habsbourg; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Micha³ Mniszech; relations internationales; suspension de la session; travaux parlementaires;

lundi, 29 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Alliance défensive avec le Roi de Prusse; Défense du prince Adam Poniñski, ministre du Trésor Pologne-Ukraine; Interpellation sur les sujets historiques et la répartition des responsabilités; Mémorial adressé aux états; Projet de noblesse pour Monsieur Bernard Zab³ocki; Projets de loi sur les traducteurs pour l'Expédition Russe et la noblesse de Monsieur Ignacy Manugiewicz;

Acte publié 135

Sujets: Acte de ratification; Alliance avec la Prusse; Autorisation des sénateurs et ministres; Délégation aux affaires étrangères; Délibérations du Sejm; Marquis Girolamo Lucchesini; Pouvoirs; Relations avec la cour de Berlin; Représentation de la République des Deux Nations; Traité défensif;

mardi, 30 mars 1790

Rapport de la session

Sujets: Affaire du prince Adam Poniñski, ministre du Trésor de la Pologne-Ukraine; Assessorat de la Couronne et jugement des Registres faibles; Dénonciations et accusations de trahison de la patrie; Donations et Starosties; Élection d'un envoyé à la République des Provinces-Unies - Micha³ Ogiñski; Interruption et suspension des séances de la Diète.; Le maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski et le travail des députés sur l'examination des accusations de rébellions; Lieu des rassemblements publics pour les citoyens de la voïvodie de Vitebsk; Nominations et confirmations des assessors; Projet „Assurer les Registres et les Affaires des Voïvodies au Tribunal”;

mercredi, 31 mars 1790

Aucune délibération

Acte publié 136

Sujets: attribution de droits fonciers; constitution de 1785; Franciszek Branicki; Józef Poniatowski; offrande civique; paiement de trente gros par sta; paiements fiscaux; privilèges et libertés pour les villes et les villages; Stanis³aw Poniatowski; starosties: Bia³ocerkiew, Bohus³aw, Kaniov, Chmielnicki; Trésor de la Couronne;

Acte publié 138

Sujets: attestation de fidélité; exclusion de l'élaboration des documents; exemption de taxe fiscale; fidélité du fonctionnaire pour la langue russe; foi romaine-catholique; honneur de la noblesse; noblesse indigène; nomination au poste d'interprète; services d'Ignacy Manugiewicz;

Acte publié 139

Sujets: Bernard Zab³ocki; Cour de Berlin; Documents; Frais de timbre; Légation; Noblesse; Services diplomatiques; Travail pluriannuel; Trésor de la République des Deux Nations;

Acte publié 140

Sujets: Commerce intérieur; Délégation aux affaires étrangères; Dépenses du Trésor; États de Hollande; Micha³ Ogiñski; Nomination d'un ambassadeur; Porte-épée de Lituanie; Relations politiques;


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Cytuj: Marek Jerzy Minakowski, Wielka genealogia Minakowskiego (Wielcy.pl), wydanie z 01.06.2024.
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