lundi, 3 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Comité du Trésor et correctif; Débats sur les décrets injustes et privilèges; Décisions et résolutions du Sejm; Demande de communication avec les Comités Fiscaux; Détermination du délai pour la commission du Trésor; Discours du Roi Stanisław August Poniatowski; Discussions sur le verdict et le droit parlementaire; Discussions sur les revenus du Trésor et les crédits; Projet de création d'une commission pour l'évaluation des dons et échanges de biens; Projet de donatif; Propositions de renvoi des affaires à la Magistrature Exécutive; Serment du sénateur; Taxes et tarifs;

mardi, 4 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Changements et octrois de propriétés; Clôture de la session parlementaire; Débats sur l'évaluation des échanges; Décisions et réformes législatives; Lois établies lors des séances précédentes du Parlement; Modifications législatives; Position du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Problème d'équivalence des échanges; Projet de réforme générale; Propositions et ajout d'amendements;

jeudi, 6 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Amendements au projet de loi; Commission du Trésor; Constitution du Sejm de 1775; Constitutions du Sejm; Débat parlementaire; Échange de starosties; Échanges de biens; Échanges de królewszczyzny; Échanges de starosties; Fraudes au Trésor de la République; Jeudi, 6 mai 1790; Marszałek Sejmu Stanisław Małachowski; Port de Starostwo Połagowskim; Poseł z Brześcia nad Bugiem Tadeusz Matuszewicz; Poseł z Czerska Jan Szymanowski; Poseł z Kalisza Jan Suchorzewski; Poseł z Krakowa Jan Jordan; Poseł z Łotwy Stanisław Kublicki; Poseł z Nura Aleksander Zieliński; Poseł z Pińska Mateusz Butrymowicz; Poseł z Trok Michał Zaleski; Poseł z Wiłkomierza Tadeusz Kościałkowski; Projet de loi; Propositions du Sejm; Séance du Sejm; Secrétaire du Sejm Jan Łuszczewski; Sénateur-évêque Ignacy Massalski; Testament; Tranquillité civile;

vendredi, 7 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: célébrations des noms du roi Stanislas Auguste; Commission militaire; délégation gouvernementale et présentation du projet de forme de gouvernement; discussion sur la structure et le fonctionnement des diétines; Grand Sejm et réformes institutionnelles; liberté de la noblesse et anarchie dans l'État; projet intitulé „Varsovien”; promotion militaire de Monsieur Krasicki; question des lois cardinales; transformations dans le système juridique et judiciaire;

lundi, 10 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Délégation gouvernementale; Diète de quatre ans; Dons (Donatywy); Forme du gouvernement; Liberté électorale; Lois cardinales; Serments des députés; Seymiks (Sejmiki); Stanisław Małachowski; Travaux parlementaires;

mardi, 11 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Choix de fermes par les députés; Échange de biens et questions d'équivalence; Échange de villes et de villages par les propriétaires; Maréchal de la Diète et procédures parlementaires; Présentation de projets de loi et d'amendements par les députés; Question des députés au Tribunal provincial; Questions féodales et droit de 1775; Session provinciale de Lituanie et questions relatives au voïvodie de Vitebsk; Sessions ordinaires et fêtes religieuses; Voïvodie de Vitebsk et terres annexées par la Russie;

Acte publié 145

Sujets: actes juridiques; assemblées de députés; délibérations du sejm; droit; élection des commissaires civils et militaires; République des Deux Nations; stanisław auguste poniatowski; tribunal; voïvodie de Vitebsk;

vendredi, 14 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: affaires étrangères; Commissions du Trésor; Commissions Militaires Civiles; droits seigneuriaux; échange de biens; maréchal de la Diète; Mémorial des Cisterciens de Sulejów; ordre public; Projet „Donatif”; projet additionnel; semis et sécheresse; sommes sécurisées sur les starosties et terres royales; starosties lennes;

lundi, 17 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: affaires militaires et Constitution du Gouvernement; commission pour le paiement de 400 000 zł pour la surface de coudée; députation pour enquêter sur l'action scandaleuse contre les Juifs; enquête sur les événements liés aux Juifs; interrogations adressées à la Commission du Trésor; libération du Prince Czartoryski de ses fonctions diplomatiques; plaintes et propositions de différents députés; projet de loi concernant les Juifs et actions au Palais Potocki; projet de loi relatif aux villes; prorogation du parlement; Stanisław Małachowski et clôture de la session;

Acte publié 146

Sujets: chapitre de Sandomierz; couvent de Sulejów; déclaration urbaine; dispositions légales; échange de biens; héritage; Małe Końskie; Mogielnica; offrande de Basile Walicki; ordre des Cisterciens; petite ville de Żarnów; pourcentage; powiat d'Opoczno; sénateur voïvode; villages de Zdyszowice et Siedlec; voïvodie de Sandomierz; Woźniki Błogie;

mardi, 18 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Commission de l'Éducation; consistoires et séminaires; Délégation ad Collegium Episcoporum; division des évêchés et des revenus; droit de nomination épiscopale; droits et privilèges du clergé; Józef Ankwicz, sénateur-castellan de Nowy Sącz; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; projet de loi sur le clergé; réforme des ordres religieux; réglement des affaires ecclésiastiques; sécularisation des biens de l'Église; testaments ecclésiastiques; traités avec le nonce apostolique Ferdinand Saluzzo; vente aux enchères des biens de l'évêché de Cracovie;

jeudi, 20 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Alleviacye; Armée; Brest lituanien; Chute de ville; Commission du Trésor; Commission du Trésor de Lituanie; Commission militaire; Confédération; Députés pour l'examen des ministères; Droit des Podoliens; Droit national; Maréchal du Sejm; Nation; Projet de financement de l'armée; Revenus publics; Stanisław Małachowski; Tableau des revenus publics;

Acte publié 137

Sujets: Contributions au trésor public; Échanges de propriétés de la République; Équivalences de garanties; Lehn en Grand-Duché de Lituanie; Prince Kazimierz Poniatowski; Prince Michał Radziwiłł; Propriété foncière; Roi Stanisław August Poniatowski; Starosties héréditaires; Voïévodine de Volhynie Antonina Rzewuska;

Acte publié 147

Sujets: ambassade à la cour de Berlin; armée du Grand-Duché de Lituanie; caractère d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire; Commission du Trésor de la Couronne; députation des affaires étrangères; gratitude pour le service rendu; Prince Joseph Czartoryski; Prince Stanislas Jablonowski; remise du mandat; services diplomatiques;

vendredi, 21 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Concernant le clergé et les enchères de biens; Défense des droits électoraux de la Nation; Force nationale et alliances avec les voisins; Loi déjà promulguée pour les districts de Telšiai et Połąga; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Opinion du Roi Stanisław August Poniatowski sur le projet des Donatifs.; Ordre du jour de la session du Sejm; Projet de continuation du Sejm; Projet d'universalité - Michał Zaleski; Projet sur les Donatifs et les Offices - Michał Zaleski;

mardi, 25 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Clergé; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Division des diocèses; Enchères des biens de l'évêché de Cracovie; Maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Officiers de la Chambre de la Trésorerie du Grand-Duché de Lituanie; Projet concernant le clergé des deux rites; Projet du député de Podlachie; Projet d'universel à la Nation; Revenus des évêques dans les propriétés; Revenus et biens ecclésiastiques; Salaires des secrétaires de la Diète; Starosties dilapidées par le Conseil Permanent;

mercredi, 26 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Adjudication des biens épiscopaux; Attribution des revenus aux évêques; Commission du Trésor; Maréchal du Sejm; Partage des revenus du diocèse de Cracovie; Règlement sur l'inventaire des biens; Revenus et pertes des biens du diocèse de Cracovie et du duché de Siewiersk; Saisie des biens au profit du Trésor public; Séance du Sejm; Taxe de 20 gros sur les biens ecclésiastiques;

Acte publié 148

Sujets: Circonscriptions de Telšiai et Palanga; Commission civile et militaire; Difficultés dans la collecte des taxes; Duché de Samogitie; Enregistrement des transactions; Établissement de chancelleries terriennes et citadines; Opérations juridiques; Scribes de la répartition de Rossienieńska; Taxes; Ville de Telšiai;

jeudi, 27 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: défense de la propriété particulière; demandes de suspension de la session; députation concernant le Duché de Siewierz; dominium directum et dominium utile; droits de propriété et attribution de titres; justice et intérêts de la République des Deux Nations; lois déjà adoptées; projet concernant le Duché de Siewierz; revenus du Duché de Siewierz; titre de Duc de Siewierz;

vendredi, 28 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Commissions des finances; Députation collégiale; Duché de Siewierz; Évêque de Cracovie; Exécution du serment; Fonds pour objectifs religieux et éducatifs; Maréchal du Sejm; Nonce apostolique; Privilèges de la noblesse; Projet de fonds; Projet gouvernemental; Propositions législatives; Religion; Séance du Sejm;

samedi, 29 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: Annexion d'une partie du diocèse de Cracovie au diocèse de Chełm; Désignation de la Commission pour le Duché de Siewierz; Examen des preuves de noblesse; Nominations épiscopales; Privilèges des villes du Duché de Siewierz; Projet concernant l'Ecclésiastique et la Noblesse de Siewierz; Projet de Députation de Collection; Réforme de l'Eglise et relations avec les Juifs; Revenus et suppléments épiscopaux; Taxes et composition politique;

lundi, 31 mai 1790

Rapport de la session

Sujets: affaires du trésor; affaires intérieures; Commission de Siewierz; Commission du Trésor; Commission du Trésor de Lituanie; Commission Militaire; Diocèse de Chełm; Duché de Siewierz; émeutes; finances publiques; gestion des fonds étatiques; projet clérical; réforme ecclésiastique; revenus des évêques; sejmik rapporteur; Stanislaw Małachowski, maréchal de la confédération;