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M.J. Minakowski, Genealogia Potomków Sejmu Wielkiego
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Journal des séances et des actes du Grand Sejm (1788-1792)
traduits dans la langue et les réalités des personnes nées au XXIe siècle

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       Index des personnes
Index des sujets

mardi, 2 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Absence du roi; Désertion des soldats russes; Devoirs de Messieurs Ma³achowski et Grocholski; Discussion sur la récompense pour le dénonciateur Turski; Inquiétudes concernant les Tatars déserteurs; Mérites pour la patrie et propositions pour les honorer; Négligence des instigateurs nationaux; Propositions pour la rémunération et l'économie du trésor public; Question de la récompense pour Monsieur Turski; Répartition des déserteurs dans les régiments de la République;

Acte publié 193

Sujets: Acquisition de fonds aux Pays-Bas; Commission du Trésor de la Couronne; Confirmation de l'accord de prêt; Convention avec de Szmeth, Hoguera Grand et compagnie; Dix millions de zlotys polonais; Hypothèque sur les revenus du podworny et du czopowy;

Acte publié 194

Sujets: Acte législatif; Besoins de la République des Deux Nations; Clôture de la diète; Constitution de 1778; Dates des sejmiks électoraux; Désignation des sejmiks de relation; Prorogation de la confédération;

Acte publié 195

Sujets: assignations au Trésor de la Couronne; Jan £uszczewski; rémunération financière pour le travail; secrétaire de la diète et de la confédération; travail au sein de la chancellerie de la diète;

jeudi, 4 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Affaire des largesses; Décision concernant la récompense de Monsieur Turski; Dénonciations; Député Jan Suchorzewski; Discussions sur l'anoblissement (Monsieur Franciszek Barss, Monsieur Tomasz Czech); Examen de la noblesse et l'acquisition de l'insigne de noblesse; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Nombre de députés et séances du Sejm; Projet d'anoblissement et de récompenses; Questions ministérielles et magistère; Recommandations pour des postes ministériels supérieurs; Récompenses et honneurs (Monsieur Turski, Monsieur Ignacy Potocki); Suspension des séances du Sejm.;

vendredi, 5 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Attribution de postes ministériels et nominations; Clôture de la session et planification des sessions suivantes.; Débat sur les règles de noblesse et reconnaissance des mérites; Distribution de ministères et vacances de postes; Examen de projets et de noblesses à la Diète; Noblesse: Franciszek Barss et Tomasz Czech; Opposition à l'octroi de la noblesse en grand nombre; Promotion des talents et mérites pour le pays; Report de la distribution des ministères jusqu'à l'élaboration d'une Forme de Gouvernement; Zakroczym dans les personnages d'une Orange Mécanique;

lundi, 8 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Cas exceptionnels de décision d'exemption du paiement du timbre fiscal; Classification des candidats à la noblesse (banquiers, fabricants, commerçants); Demandes de suspension des travaux parlementaires; Examen du registre des personnes recommandées pour la noblesse; Mérites des banquiers Piotr Tepper, Schultz et Arndt; Noblesse et anoblissement; Recommandations parlementaires pour les personnes recommandées à la noblesse; Réserves concernant le faible nombre de députés et la prise de décisions importantes; Soutien financier des banquiers aux efforts de guerre;

mardi, 9 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: ajout de nouveaux nobles; arguments sur l'importance des fabriques pour l'économie; classes dans les projets d'anoblissement; débat sur l'anoblissement; inquiétudes concernant l'anoblissement excessif; octroi de la noblesse aux militaires, banquiers, marchands et artisans; proposition d'un projet distinct pour la classe des banquiers;

jeudi, 11 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Affaires militaires et état militaire; Création et maintien de fabriques; Exemption du paiement du timbre; Indigénat et droits de la noblesse; Nobilisation; Projets de lois et réformes; Récompense de Dani³ Szczerbina; Réglementation des prix et des fonds; Réhabilitation de l'office; Séances du Sejm et sessions parlementaires;

Acte publié 196

Sujets: Banque et lettres de change; Blason nobiliaire; Division des biens; Droits et privilèges de la noblesse; Indigénat; Patriotisme et service à la République; Prérogatives de la noblesse; Propriété et héritage; Usines et industrie;

Acte publié 197

Sujets: admission à la noblesse; Andrzej Kapostas; bénéfices pour le pays; chancellerie nationale; commerce; Filip Tomasz Fribes; Franciszek Laskiewicz; Franciszek Marcin Fribes; Franciszek Moryno; Fryderyk Segebarth; Ignacy Laskiewicz; Jakub Fenger; Jan Karol Fribes; Jan Klug; Noblesse; ouverture de banques; paiement pour le diplôme de noblesse; personnes mentionnées ci-dessous; Piotr Gotard Fribes; serment de fidélité à la République; Wincenty Laskiewicz;

Acte publié 198

Sujets: Abus; Constitution; Droit bancaire; Grand Sejm; Lettres de change; Maciej £yszkiewicz; Noblesse; Privilèges de la noblesse; Protection juridique; République des Deux Nations;

Acte publié 199

Sujets: acquisition de biens fonciers; anoblissement; Antoine Zader; armoiries noblesses; chancellerie nationale; fabriques; frais de cachet du diplôme d'anoblissement; Henri Münckembeck; industriels; Jan Zygler; Léon Madziarski; Paschalis Jakubowicz; serment de fidélité à la République; Stefan Filsjean; Tomasz Dangl;

Acte publié 200

Sujets: acquisition de biens fonciers; affaires criminelles; assesseurs; attestations; émeutes; grâce de la grande couronne; juridiction maréchale; mérites de Szymon Kasperski; noblesse; prolongation de délai; services de dix-huit ans;

Acte publié 201

Sujets: admission à la noblesse; Franciszek Barss; Grand Sejm; insignes nationaux; noblesse; noblesse polonaise; paiements cédés; service public; Tomasz Czech; trésor national;

Acte publié 202

Sujets: achat de biens fonciers; artillerie; blason de la noblesse; députés terriens; garde royale; militaire; noblesse; obligations légales; officiers; régiments;

Acte publié 203

Sujets: Admission à la noblesse; Chancellerie Nationale; Constitution du Sejm actuel; Constitution du Sejm de 1775; Diplomatiques; Fidélité à la République; Honneurs de noblesse; Noblesse; Noblesse polonaise; Serment de fidélité;

Acte publié 204

Sujets: Augustyn Feliks Gliñski; Changement de statut social; Commission de l'Éducation; Józef Malewicz; Nobilitation; Restauration de la noblesse; Révolution dans la République des Deux Nations; Service de l'État; Services envers le trésor national; Tomasz Malewicz;

Acte publié 205

Sujets: Accueil de citoyens; Chancellerie royale; Comtes; Diète (Sejm) de la République des Deux Nations; Droits de la noblesse; Frais pour le diplôme; Indigénat; Sceau des deux nations; Serment de fidélité à la République;

Acte publié 206

Sujets: brigadier; chancellerie nationale; colonel; diplômates; directeur de l'école d'artillerie de la couronne; fidélité; indigénat; médecin-chirurgien chef d'état-major; militaires; République des Deux Nations; services militaires;

Acte publié 207

Sujets: Comte de Schall; Diète de quatre ans; Diplôme d'indigénat; Indigénat; Loi sur l'indigénat; Noblesse polonaise; Paiement pour l'indigénat; Privilèges nobiliaires; Sceau des deux nations; Serment de fidélité à la République;

Acte publié 208

Sujets: chancellerie nationale; descendance; diète (sejm); diplôme de noblesse; indigénat; noblesse polonaise; obligation légale; preuve de filiation; serment de fidélité à la République;

Acte publié 209

Sujets: Admission au statut de noblesse; Agriculture; Chancellerie nationale; Commerce; Diplôme d'anoblissement; Noblesse; Paiement du timbre; Sciences et arts libéraux; Sejm (Parlement); Serment d'allégeance à la République;

Acte publié 210

Sujets: ataman des cosaques de Kornin; commission du Trésor; Daniel Szczerbina; encouragement à la loyauté; fonds pour l'entretien de vie; noblesse; octroi de terre; privilèges et libertés nobiliaires; Récompense pour la fidélité; titre de noblesse;

Acte publié 211

Sujets: acquisition des biens fonciers; commissions du trésor; diplôme de la chancellerie; égalité civique; établissement des fabriques; honneur de la noblesse; indigénat; nobilisation; paiement du timbre; sceau des états;

vendredi, 12 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: banquiers et leur contribution au développement des villes; commerce et activité économique; commissions et projets de loi; dons au Trésor de l'État; industrie et fabriques; militaires et leurs recommandations à la noblesse; noblesse et droits des nobles; service civil et administrations municipales; taxes de timbre;

Acte publié 212

Sujets: Chanceliers; Conditions de droit; Diète de la République des Deux Nations; Indigénat; Lieutenant dans l'armée française; Lignage; Nicolas Antoine de Verny-Géraud; Noble lorrain; Règles concernant l'indigénat; Serment de fidélité;

lundi, 15 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Commission du Trésor; Commission militaire; Fonds et projets; Loi sur la noblesse; Noblesse et indigénat; Recommandations; Séance du Sejm;

lundi, 22 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Débats sur la noblesse; Élimination des dommages et des fraudes; Indigénat; Maréchal du Sejm; Noblesse; Projets de réglementation législative; Recommandations des députés; Secrétaire du Sejm; Secrétariat du Sejm; Sénateurs et députés;

mardi, 23 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Commission de l'Éducation; Commission du Trésor; Composition du gouvernement et des magistratures; Droit de recommandation par les magistratures; Exonération du droit de cartabeu; Maréchal du Sejm; Nécessité de récompenser les mérites; Ordonnancement du travail du Sejm; Principes de la nobilitation; Privilège de la noblesse; Projet concernant la fabrication nationale; Propositions concernant l'organisation de l'artillerie et de la cavalerie; Recommandation des personnes méritantes;

jeudi, 25 novembre 1790

Aucune délibération

Acte publié 213

Sujets: acquisition de biens fonciers; chancellerie nationale; députés terriens; héritage; loi sur la noblesse; ministres; nobilité; noblesse; paiement du sceau du diplôme de noblesse; sénateurs; serment de fidélité à la République;

Acte publié 214

Sujets: certificat; colonisation; commission civile et militaire; Commission du Trésor de la Couronne; district; exonération fiscale; familles paysannes étrangères; indigénat; noble de Yerny;

Acte publié 215

Sujets: blason de noblesse; compétences; établissement de manufactures; fabricants; facilitation de l'accès à la noblesse; forme de gouvernement; noblesse; personnes civiles; professionnels; utilité pour le pays; vertus;

Acte publié 216

Sujets: acte; André Sartoryusz de Schwannenfelt; Commission du Trésor de la Couronne; diplôme; Ernest Sartorius; indigène; paiement; publication;

lundi, 29 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: ascension à la noblesse; charges financières de la noblesse; Commission du Trésor; déclaration royale sur les instructions des députés; indigénat; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; mérites financiers pour la République; nobilitation; opposition à la nobilitation par les députés; traitement des affaires civiles et militaires;

mardi, 30 novembre 1790

Rapport de la session

Sujets: Commission Militaire; culpabilité et accusations; débats sur la culpabilité et la sanction des militaires; Diète (Sejm) de la République; droits des militaires et des civils; exclusion des personnes accusées du corps législatif; gestion des fonds de la Commission Militaire; procédures pénales et civiles; projet de loi pour l'hôpital de l'Enfant Jésus à Vilnius; rapports d'inspection; suspension; transfert des années judiciaires pour la voïvodie de Novogrodek;

Acte publié 217

Sujets: acte légal de 1790; anoblissement; descendants; Diète (Sejm) de Pologne; égalité nobiliaire; Jan de Owak Minas; Jan Micha³owski; mérites de l'état militaire; réalisation de la procédure; Réhabilitation de la noblesse;

Acte publié 218

Sujets: délivrance du diplôme par le chancellerie nationale; Indigénat du baron Wilhelm de Minigerode; obligation de respect des lois; octroi de la noblesse polonaise; preuve de l'origine; serment de fidélité à la République; services rendus à la République;

Acte publié 219

Sujets: citoyens de naissance; Commission du Trésor de la Couronne; droits d'indigénat; indigénat; Karol Glave; obligations juridiques; République des Deux Nations; taxe de timbre;

Acte publié 220

Sujets: accusations et condamnations; Commission militaire des deux nations; désordre militaire; exécution des réglementations; officiers militaires; privation du privilège de suspension parlementaire; procédure judiciaire; recrutement et comptabilité des caisses; responsabilité légale; suspension des fonctions publiques;

Acte publié 221

Sujets: cadences judiciaires; consentement des états; cours de justice castellanes; descriptions de la forme de gouvernement; jours des tribunaux; réforme du temps judiciaire; Roi; sessions annuelles; voïvodie de Nowogródek;


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Cytuj: Marek Jerzy Minakowski, Wielka genealogia Minakowskiego (Wielcy.pl), wydanie z 01.06.2024.
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