Sujets: Diète de la Grande Pologne; fonds des Basiliens; fonds hospitalier; Franciszek Grocholski; justice pour les citoyens; Kazimierz Rzewuski; législation; Micha³ Mniszech; organisation des travaux parlementaires; projet de réforme intérieures de la Pologne-Ukraine; Stanis³aw Ma³achowski; Aucune délibérationSujets: Fondation de l'hôpital par Madame Jadwiga Ogiñska; Fonds et legs en faveur de l'hôpital; Gouvernance de l'hôpital par les prêtres missionnaires; Hôpital de l'Enfant Jésus de Vilnius; Incorporation d'autres hôpitaux; Obligation de rendre des comptes à la commission civile-militaire; Protection royale; Soin des orphelins pauvres et des enfants abandonnés; Supervision des soeurs de charité; Transfert de propriété au magistrat de Vilnius; Sujets: attribution libre de terrain; biens héréditaires; échanson du district de Bras³aw; fondation des Basiliens; fondation des vierges de la miséricorde; fondation d'une église et d'un monastère; Kock; paroisse de la propriété Hermanowicz; Siemiatycze; Sujets: Anoblissements; Délégation pour l'élaboration du projet de gouvernance; Fonds et projets pour les institutions religieuses; Hôpitaux et demandes de soutien financier; Légalité des députés et objections; Maréchal de la Diète et ses devoirs; Projet de loi sur le „Ruga” et les obligations des députés; Projet de modifications des fonds ecclésiastiques; Taxes et leur répartition équitable; Sujets: Accusations dans les procès contre les députés; Anoblissements militaires; Approbation des états siégeant au parlement; Confédération des deux nations et signature des actes; Décisions du Sejm et ordre du jour; Élections législatives et objections juridiques; Fond pour l'éducation des pauvres; Justification du droit de siéger au Sejm; Objections et délégation des affaires; Privilèges de la noblesse; Projet facilitant l'entrée des députés; Propositions concernant les usines et les allégements fiscaux; Secrétaire du Sejm et lecture des projets; Session du Sejm et projets législatifs; Sujets: décisions militaires et fondations; liberté de la skartabellat; Maréchal du Sejm; obsèques du Prince Karol Radziwi³³; projet legis curiate; projet Ordre de la Chambre du Sejm; revenus du pont; revenus du Trésor de l'État; session du Sejm; soutien financier à l'Église; Sujets: consentement du roi; fondation de l'hôpital de Pu³tusk; Prêtre Krzysztof Szembek; propriété dans le village de Kacice; revenus de l'hôpital; sejm de la confédération de la République des Deux Nations; sénateur évêque de P³ock; surveillance des sœurs de la miséricorde; terre de Zakroczym; voïvodie de Mazovie; Sujets: accusations légales; allégations selon l'état de droit; confédération; diète (sejm); élections; maréchaux; objections contre les députés; processus des diétines (sejmiks); sessions de la diète; signature de la confédération; Sujets: Artillerie; Capitaines; Cavalerie nationale; Colonels; Commission militaire; Compagnons de cavalerie; Document délivré par la chancellerie nationale; Lieutenants; Majors; Noblesse; Noblesse polonaise; Personnes militaires; Porte-drapeaux; Régiments; Serment de fidélité à la République; Sujets: Anoblissement des militaires; Cadets et sergents des régiments de la Couronne; Compagnons de la cavalerie lituanienne; Délivrance de diplômes par la chancellerie nationale; Honneur de la noblesse polonaise.; Officiers de l'armée prussienne; Officiers de l'armée russe; Serment de fidélité à la République des Deux Nations; Sujets: Diplomate de la chancellerie nationale; Indigénat; Mérites militaires; Octroi de la citoyenneté; Officiers; Recommandations de la commission militaire; Récompenses militaires; Service à la République; Sujets: Église paroissiale rit grec-catholique; Enseignement paroissial; Fondation de bienfaisance; Fonds d'église; Pastorale; Pères basiliens; Voïvodie de Novogroudok; Sujets: actes législatifs; affranchissement de la noblesse; approvisionnement de l'armée; diète; grades militaires; mérites militaires; Monsieur Fryderyk Cronemann; Monsieur Jan August Cichocki; Régiment des Fusiliers; Sujets: Acte d'adhésion du Prince Karol Radziwi³³ à la confédération; Affaire du capitaine ¯yl³o et dettes envers le Prince Poniñski; Arrivée du Roi au Sénat; Compensation pour les artisans travaillant aux casernes; Délégation pour discussion avec les Délégués Dissidents; Discussion sur la régulation des impôts et charges publiques; Nominations à la députation chargée de vérifier les comptes pour les Casernes de Varsovie; Proposition d'examiner le Conseil Permanent; Propositions pour la sécurité religieuse et les principes juridiques; Questions de dettes et de paiement aux artisans.; Sujets: Acte de confédération; Arrivée de nouveaux députés; Défense des droits et libertés du clergé; Discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Maréchal du Sejm; Procédures judiciaires; Projets de loi; Projets de réformes; Règlement du Sejm et procédures; Session parlementaire; Sujets et leurs obligations; Taxes; Sujets: Adam Poniñski; artisans; Commission du Trésor de la Couronne; créanciers; revenu du pont; serviteurs; successeurs; Sujets: Alexandre Bogusz; approbations parlementaires; Carmélites; éducation de la jeunesse; entretien des écoles; fondation d'écoles; fonds perpétuel; noblesse; pensionnat à Bielsk Podlaski; supervision de l'autorité; Sujets: Commission de localisation; Conseil Perpétuel; Délégation parlementaire; Dette des casernes de Varsovie; Dettes financières; Division provinciale; Fonds public; Grand Sejm; Sénateurs et députés; Vérification des comptes; Aucune délibérationSujets: Délégation; fonds ecclésiastiques.; intérêts des Grecs-Orientaux et des dissidents; libertés civiles; modifications et améliorations dans les croyances; organisation ecclésiastique; prérogatives des états; projet de loi; protection gouvernementale; réglementation des droits et libertés; Sujets: Comparaison de la situation de la Pologne et d'autres pays; Confédération et collaboration pour le bien du pays; Décisions des arbitres sur les affaires courantes; Devoirs et objectifs des députés; Discours du maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Ministre des Affaires intérieures de la Pologne-Ukraine; Procédures et recul du Sejm; Réforme et législation militaires; Signature de l'Acte de la Constitution; Travail législatif du Sejm; Sujets: Affaires du Grand-Duché de Lituanie et discours du Maréchal de la Confédération Lituanienne Prince Kazimierz Sapieha; Continuation de la session et questions liées à l'élection de Micha³ Zenowicz comme sénéchal de P³ock; Demande de parole du député Jan Zieliñski; Discours du Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Discussion sur la „scission” des diètes locales et la nécessité d'unité dans les affaires du pays; Signature de l'acte de confédération par les nouveaux députés; Suspension de la session jusqu'au lendemain.; Sujets: Accusations contre les députés; Activités parlementaires; Affaires d'État; Arbitres; Droit; Emplois pénibles; États Confédérés de la République; Événements déplaisants; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Province Voïévodie; Séance du Sejm; Session; Sujets: Antoni Czetwertyñski et remerciements au roi; clôture de la session par le roi Stanis³aw August Poniatowski; débat sur les commissions du trésor et militaire; la nécessité d'établir une forme de gouvernement; le ministre des affaires intérieures de Pologne-Ukraine sur la nécessité de l'organisation du Sejm; le projet d'organisation des travaux du Sejm; le serment des députés de la République des Deux Nations; lecture du projet concernant les travaux du Sejm; les postulats du Prince Sapieha; l'ordre du jour du Sejm; remerciements des sénateurs et députés nouvellement nommés; Stanis³aw Ma³achowski et l'ouverture de la session; Sujets: Débat sur les changements des règles de procédure parlementaire et le traitement des intrigues étrangères; Discours de Stanis³aw Ma³achowski sur l'unité et le souci du bien commun; Opinions des députés sur la valeur du serment et ses conséquences juridiques.; Propositions des députés sur les serments de ne pas accepter d'argent des cours étrangères; Remerciements au roi et aux maréchaux pour leurs services; Sujets: Débat sur le serment et la procédure parlementaire; Décisions concernant l'élection d'un successeur au trône du vivant du roi; Discussion sur le projet de Legis Curiate; Évaluation de la proposition de serment dans le contexte de l'ordre juridique et moral; Projet de règlement du parlement; Propositions d'introduire des sanctions pour la réception d'argent étranger; Remerciement au roi; Serment des députés et sénateurs; Votes sur le serment; Sujets: constitution; décision sur les projets; échange d'arguments; échanges d'opinions et de propositions; juges pour la réception des salaires étrangers; maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; ordre du jour du Sejm; projet legibus curiatis de la province de Petite Pologne; projet lituanien; projets legibus curiatis; propositions et initiatives supplémentaires des députés; réforme judiciaire; remerciements au roi; séance du Sejm; sessions du Sejm; supervision du bureau de la chancellerie du Sejm; vice-ministre de l'intérieur de Lituanie-Biélorussie Ignacy Potocki; votes; votes au Sejm; Sujets: Droits et devoirs des députés; Introduction et procédure des projets; Observations et amendements sur les projets; Organisation des calculateurs (comptage des votes); Projet de résolution sur la résidence à l'étranger; Projet Lexis Curiatus; Question des affaires étrangères dans les débats du Sejm; Restrictions dans les débats parlementaires; Travaux institutionnels du Sejm; Vote unanime et procédure décisionnelle; Sujets: castellan de £uków; confédération de Lituanie; décisions juridiques; député de Kiev; Diète (Sejm) de la République des Deux Nations; impressions; maréchaux; Nouvel An; projet de loi Legis Curiate; projet de loi sur les députations; projet d'ordre du jour du Sejm; rapport sur l'état de l'armée et du trésor; réformes parlementaires; roi Stanis³aw August Poniatowski; salaires étrangers; séance du Sejm; vœux; | 