Sejm-Wielki.pl [start]
M.J. Minakowski, Genealogia Potomków Sejmu Wielkiego
Zaloguj siê kontakt
Imiê Nazwisko: 

Journal des séances et des actes du Grand Sejm (1788-1792)
traduits dans la langue et les réalités des personnes nées au XXIe siècle

IIIIIIIVVVIVIIVIIIIXXXIXII
17881788-051788-101788-111788-12
17891789-011789-021789-031789-041789-051789-061789-071789-081789-091789-101789-111789-12
17901790-021790-031790-041790-051790-061790-071790-081790-091790-101790-111790-12
17911791-011791-021791-031791-041791-051791-061791-091791-101791-111791-12
17921792-011792-031792-041792-05
Білоруська мова
Deutche sprache
English language
Français
Lietuvių kalba
Latvie¹u valoda
Jêzyk polski
Українська мова
       Index des personnes
Index des sujets

mardi, 1 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Débat sur l'efficacité de la députation et ses missions, nécessité de fournir des rapports d'inventaire.; Délibérations sur la fourniture de fourrage et propositions de solutions pour la cavalerie; Discussions et projets d'amendements portant sur des points spécifiques de la loi en cours de législation; Projet de réglementation des sejmiks locaux et question des personnes dépourvues de droit de vote au sein des sejmiks; Projets visant à améliorer l'efficacité de l'approvisionnement alimentaire de l'armée, y compris la proposition de Kazimierz Rzewuski concernant la commission militaire; Propositions des députés concernant l'aménagement des magasins et l'approvisionnement de l'armée; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm, appelle à l'accélération des travaux; Thèmes relatifs à l'exclusion de certains groupes de noblesse pour le vote en fonction de leur statut et de leurs obligations;

jeudi, 3 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Absolution de la Commission du Trésor et du Conseil Permanent; Achat d'un palais pour l'Ambassadeur de Moscou; Clôture de la session; Commission du Trésor et Conseil Permanent; Dépenses et dettes de la République; Maréchal du Sejm et ouverture de la session; Offrande du roi Stanis³aw August Poniatowski; Question de l'audience pour les délégués de la noblesse de Courlande; Question des arriérés de paiement; Rapport d'examen de la Commission du Trésor de la Couronne; Vente du palais et bibliothèque publique;

Acte publié 242

Sujets: Assignats de la commission militaire; Commission Militaire des deux nations; Entretien de la cavalerie; Fourrage et cherté; Paiements trimestriels; Recommandations aux Commissions des Finances; Règlements devant les états;

vendredi, 4 février 1791

Rapport de la session

Sujets: aménagement de fabriques nationales; Commission du Trésor; constitution périodique; coûts de l'État; décisions d'audit; décrets et résolutions du Sejm; défense des intérêts de l'État; délibérations du Sejm; Diète (Sejm) de la République des Deux Nations; don du roi; économie et finances d'État; entreprises et industries; événements politiques passés; fabriques; infrastructure; Jacek Jezierski; loterie nationale; manipulations du trésor; noblesse et artisans; nominations officielles; officiers et salaires; projets de députation; projets de loi; propositions de réforme; réformes économiques; résolutions imposées; Stanis³aw Ma³achowski; tabac; taxes et dépenses; transaction d'achat du palais; trésorier; unité nationale;

lundi, 7 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Achat du Palais de Bry³owski; Commission du Trésor; Débats parlementaires; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Discipline budgétaire; Droit pénal; Franciszek Ksawery Branicki; Générosité royale; Ignacy Krzucki; Ignacy Potocki; Kazimierz Sapieha; Liberté personnelle; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de décision; Réglementation juridique; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Secrétaire Jan £uszczewski; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Trésor de l'État;

mardi, 8 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Commissions et députations de la Diète; Débats et décisions de la Diète; Diète de Pologne-Lituanie; Gratitude exprimée par le monarque; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Nominations, distinctions et remerciements; Présentation de projets et réformes; Questions financières et économiques; Réduction du nombre de ministres; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Vice-ministère du Trésor Pologne-Ukraine;

jeudi, 10 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Activité de la noblesse aux Sejmiks; Classification de la noblesse; Demandes de la noblesse de Courlande et de Semigalie; Maréchal de la confédération lituanienne Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Noblesse de Kurpie; Procédure parlementaire; Projet sur les Sejmiks; Service privé de la noblesse;

Acte publié 243

Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Constitution; Dépenses du Trésor de la Couronne; Diète (Sejm) de Pologne; États Assemblés; Palais Brylowski; Résolution; Responsabilité des fonctionnaires; Revenus Royaux; Vente de biens nationaux;

Acte publié 244

Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; décrets économiques; délai de décision; examen des plaintes; examinateurs parlementaires; opinion; plaintes; Recommandation de la députation pour l'examen; résolutions économiques; tribunaux;

vendredi, 11 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Conditions pour être électeur; Continuation des séances; Critères pour occuper des fonctions publiques; Députation à la Constitution; Discussions sur les réglementations; Exclusion des personnes sous le ban du vote; Exemptions pour les exilés; Impôts et obligations publiques; Loi sur les Seymiki (diètes locales); Maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Militaires dans la fonction publique; Pouvoirs des électeurs; Projet de réforme; Session du Sejm; Vote aux Seymiki;

lundi, 14 février 1791

Rapport de la session

Sujets: capitulations du Sejm; droits et obligations des députés militaires; fonctions parlementaires et officielles pour les personnes ayant six années de service militaire; fonctions publiques pour les officiers militaires; législation concernant le mandat parlementaire et le service public; question de la rémunération des fonctionnaires publics; rémunération des militaires lors de leur mandat de député; résolutions du Sejm; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm;

mardi, 15 février 1791

Rapport de la session

Sujets: actions du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; conflits internes et unité des états; débat sur le rôle des militaires dans la vie publique et leur rémunération; droits et gouvernance; réformes de la Diète et des procédures parlementaires; suspension de la session;

jeudi, 17 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Défense des nations de Courlande et de Semigalie; Députation et délégation de la République des Deux Nations; Fonctions et charges; Hâte dans l'établissement de la forme du gouvernement et l'amélioration de l'état de la nation; Liberté civile et législation; Moyens pour accélérer les activités parlementaires; Noblesse et indigénat; Ordre et sécurité des diètes; Perte de temps au parlement; Projets du député de Cracovie, du député de Lviv et du député de Varsovie; Votes secrets.;

vendredi, 18 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Accélération des travaux du Sejm; Efficacité des débats; Élection des délégations et des commissions; Établissement de la constitution; Processus législatif du Sejm; Projets et amendements législatifs; Propositions des députés; Règlement du Sejm de 1768; Structure des députations; Système de vote;

lundi, 21 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Abrogation de la Constitution du 3 mai; Absence des députés et élections; Acceptation des projets sans modifications; Affaires fiscales; Assemblée Nationale; Changements constitutionnels; Débat sur la patrie et la liberté; Décision sur les sejmiki; Délégation pour la Formation du Gouvernement; Juramentum; Limitation des compétences de la délégation; Maréchal du Sejm; Observations critiques des députés; Projet du député de Cracovie; Propositions de projets; Questions militaires; Réforme de l'État et du droit; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski;

mardi, 22 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Absence des députés; Arrivée du roi au Sejm; Commissaires du Trésor; Délégation Constitutionnelle; Délégations; Élection de la Délégation; Impression et listes de vote; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Session du Sejm; Suspension de la session du Sejm;

mercredi, 23 février 1791

Rapport de la session

Sujets: amour de la Patrie; élection des députés; incitation à l'action; interruption de session; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; procédure de désignation; session de l'après-midi; session du matin; travaux de la commission; travaux du sejm;

jeudi, 24 février 1791

Rapport de la session

Sujets: élection d'hommes d'État; maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; matière fiscale; parité; projet relatif à la Députation Constitutionnelle; révision des Krósek; roi Stanislas Auguste Poniatowski; sénateur Piotr O¿arowski; sénateurs et députés; travaux du Sejm;

vendredi, 25 février 1791

Rapport de la session

Sujets: Bureau du Petit Trésorier; Commission du Trésor; Délégation de Quartiers Généraux; Délégation du trésor; Instructions des députés; Maréchal de la confédération de Lituanie; Ministères; Nominations aux postes; Procédure legis curiate; Projet d'allégement fiscal; Réduction des ministères; Revenus publics; Starostie de Walniñskie; Starostie Emsitycznoe de Sochaczew; Trésor Public;

samedi, 26 février 1791

Aucune délibération

Acte publié 245

Sujets: acte législatif; décisions de la Diète; députation; état noble; forme de gouvernement; projets de loi; Protection du temps de la Diète; province de Grande-Pologne; province de Lituanie; province de Petite-Pologne; sejmiks; vote; votes secrets;

Acte publié 246

Sujets: Abrogation de la constitution de 1768; Coutumes pratiquées; Décision sur les projets; Imperfections dans les délibérations; Ordre de délibération du Sejm;

Acte publié 247

Sujets: Accélération du travail de la députation des quartiers; Exécution de l'impôt; Impôt proportionnel à la valeur des biens; Registres des fumées comme base de l'impôt; Revenus publics; Rigueur de la loi en matière de taxes; Soumission des tarifs manquants; Tarifs des fumées vérifiés;

Acte publié 248

Sujets: bonifications; Commission du Trésor de la Couronne; inspection; justice; réduction du loyer; République; rivières; sejm; starostie emphytéotique; taxes;

lundi, 28 février 1791

Rapport de la session

Sujets: contexte politique et social des nominations; droits et privilèges des villes; infrastructure fluviale et routière; mandat et rémunérations de la commission du trésor; nominations administratives et ministérielles; préparation de l'économie intérieure au commerce extérieur; prérogatives royales; procédures parlementaires et députations; propositions législatives pour l'administration du trésor; reconstruction des commissions permanentes du Trésor; réduction du nombre de ministres; revenus publics; révision des finances publiques; structure de l'administration du trésor;


Baza danych na stronach www.sejm-wielki.pl to drobny wycinek Wielkiej genealogii Minakowskiego, siêgaj±cej ¶redniowiecza, zawieraj±cej ponad 1.200.000 osób nawzajem skoligaconych, w tym znaczn± czê¶æ s³awnych Polaków wszystkich epok; wiêcej na ten temat na Wielcy.pl .
Baza jest uzupe³niana codziennie
— bardzo proszê o nadys³anie uzupe³nieñ na adres mj@minakowski.pl . Z góry dziêkujê!


Serwisowi Sejm-Wielki.pl patronuje Stowarzyszenie Potomków Sejmu Wielkiego, dzia³aj±ce pod patronatem Marsza³ka Sejmu RP.

Znani: literaci, malarze, muzycy, aktorzy, dziennikarze, odkrywcy, historycy, wojskowi, filozofowie, ludzie Ko¶cio³a, prawnicy, politycy: przedrozbiorowi, dziewiêtnastowieczni, przedwojenni, powojenni, wspó³cze¶ni, parlamentarzy¶ci II i III RP oraz PRL, uczeni (cz³onkowie akademii nauk): nauk spo³ecznych, nauk biologicznych, nauk ¶cis³ych, nauk technicznych, nauk rolniczo-le¶nych, nauk medycznych, nauk o ziemi

Cytuj: Marek Jerzy Minakowski, Wielka genealogia Minakowskiego (Wielcy.pl), wydanie z 01.06.2024.
© 2002-2024 Dr Minakowski Publikacje Elektroniczne — Regulamin, polityka prywatno¶ci i cookie