Sujets: Débat sur l'efficacité de la députation et ses missions, nécessité de fournir des rapports d'inventaire.; Délibérations sur la fourniture de fourrage et propositions de solutions pour la cavalerie; Discussions et projets d'amendements portant sur des points spécifiques de la loi en cours de législation; Projet de réglementation des sejmiks locaux et question des personnes dépourvues de droit de vote au sein des sejmiks; Projets visant à améliorer l'efficacité de l'approvisionnement alimentaire de l'armée, y compris la proposition de Kazimierz Rzewuski concernant la commission militaire; Propositions des députés concernant l'aménagement des magasins et l'approvisionnement de l'armée; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm, appelle à l'accélération des travaux; Thèmes relatifs à l'exclusion de certains groupes de noblesse pour le vote en fonction de leur statut et de leurs obligations; Sujets: Absolution de la Commission du Trésor et du Conseil Permanent; Achat d'un palais pour l'Ambassadeur de Moscou; Clôture de la session; Commission du Trésor et Conseil Permanent; Dépenses et dettes de la République; Maréchal du Sejm et ouverture de la session; Offrande du roi Stanis³aw August Poniatowski; Question de l'audience pour les délégués de la noblesse de Courlande; Question des arriérés de paiement; Rapport d'examen de la Commission du Trésor de la Couronne; Vente du palais et bibliothèque publique; Sujets: Assignats de la commission militaire; Commission Militaire des deux nations; Entretien de la cavalerie; Fourrage et cherté; Paiements trimestriels; Recommandations aux Commissions des Finances; Règlements devant les états; Sujets: aménagement de fabriques nationales; Commission du Trésor; constitution périodique; coûts de l'État; décisions d'audit; décrets et résolutions du Sejm; défense des intérêts de l'État; délibérations du Sejm; Diète (Sejm) de la République des Deux Nations; don du roi; économie et finances d'État; entreprises et industries; événements politiques passés; fabriques; infrastructure; Jacek Jezierski; loterie nationale; manipulations du trésor; noblesse et artisans; nominations officielles; officiers et salaires; projets de députation; projets de loi; propositions de réforme; réformes économiques; résolutions imposées; Stanis³aw Ma³achowski; tabac; taxes et dépenses; transaction d'achat du palais; trésorier; unité nationale; Sujets: Achat du Palais de Bry³owski; Commission du Trésor; Débats parlementaires; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Discipline budgétaire; Droit pénal; Franciszek Ksawery Branicki; Générosité royale; Ignacy Krzucki; Ignacy Potocki; Kazimierz Sapieha; Liberté personnelle; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de décision; Réglementation juridique; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Secrétaire Jan £uszczewski; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Trésor de l'État; Sujets: Commissions et députations de la Diète; Débats et décisions de la Diète; Diète de Pologne-Lituanie; Gratitude exprimée par le monarque; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Nominations, distinctions et remerciements; Présentation de projets et réformes; Questions financières et économiques; Réduction du nombre de ministres; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Vice-ministère du Trésor Pologne-Ukraine; Sujets: Activité de la noblesse aux Sejmiks; Classification de la noblesse; Demandes de la noblesse de Courlande et de Semigalie; Maréchal de la confédération lituanienne Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Noblesse de Kurpie; Procédure parlementaire; Projet sur les Sejmiks; Service privé de la noblesse; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Constitution; Dépenses du Trésor de la Couronne; Diète (Sejm) de Pologne; États Assemblés; Palais Brylowski; Résolution; Responsabilité des fonctionnaires; Revenus Royaux; Vente de biens nationaux; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; décrets économiques; délai de décision; examen des plaintes; examinateurs parlementaires; opinion; plaintes; Recommandation de la députation pour l'examen; résolutions économiques; tribunaux; Sujets: Conditions pour être électeur; Continuation des séances; Critères pour occuper des fonctions publiques; Députation à la Constitution; Discussions sur les réglementations; Exclusion des personnes sous le ban du vote; Exemptions pour les exilés; Impôts et obligations publiques; Loi sur les Seymiki (diètes locales); Maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Militaires dans la fonction publique; Pouvoirs des électeurs; Projet de réforme; Session du Sejm; Vote aux Seymiki; Sujets: capitulations du Sejm; droits et obligations des députés militaires; fonctions parlementaires et officielles pour les personnes ayant six années de service militaire; fonctions publiques pour les officiers militaires; législation concernant le mandat parlementaire et le service public; question de la rémunération des fonctionnaires publics; rémunération des militaires lors de leur mandat de député; résolutions du Sejm; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm; Sujets: actions du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; conflits internes et unité des états; débat sur le rôle des militaires dans la vie publique et leur rémunération; droits et gouvernance; réformes de la Diète et des procédures parlementaires; suspension de la session; Sujets: Défense des nations de Courlande et de Semigalie; Députation et délégation de la République des Deux Nations; Fonctions et charges; Hâte dans l'établissement de la forme du gouvernement et l'amélioration de l'état de la nation; Liberté civile et législation; Moyens pour accélérer les activités parlementaires; Noblesse et indigénat; Ordre et sécurité des diètes; Perte de temps au parlement; Projets du député de Cracovie, du député de Lviv et du député de Varsovie; Votes secrets.; Sujets: Accélération des travaux du Sejm; Efficacité des débats; Élection des délégations et des commissions; Établissement de la constitution; Processus législatif du Sejm; Projets et amendements législatifs; Propositions des députés; Règlement du Sejm de 1768; Structure des députations; Système de vote; Sujets: Abrogation de la Constitution du 3 mai; Absence des députés et élections; Acceptation des projets sans modifications; Affaires fiscales; Assemblée Nationale; Changements constitutionnels; Débat sur la patrie et la liberté; Décision sur les sejmiki; Délégation pour la Formation du Gouvernement; Juramentum; Limitation des compétences de la délégation; Maréchal du Sejm; Observations critiques des députés; Projet du député de Cracovie; Propositions de projets; Questions militaires; Réforme de l'État et du droit; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; Sujets: Absence des députés; Arrivée du roi au Sejm; Commissaires du Trésor; Délégation Constitutionnelle; Délégations; Élection de la Délégation; Impression et listes de vote; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Session du Sejm; Suspension de la session du Sejm; Sujets: amour de la Patrie; élection des députés; incitation à l'action; interruption de session; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; procédure de désignation; session de l'après-midi; session du matin; travaux de la commission; travaux du sejm; Sujets: élection d'hommes d'État; maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; matière fiscale; parité; projet relatif à la Députation Constitutionnelle; révision des Krósek; roi Stanislas Auguste Poniatowski; sénateur Piotr O¿arowski; sénateurs et députés; travaux du Sejm; Sujets: Bureau du Petit Trésorier; Commission du Trésor; Délégation de Quartiers Généraux; Délégation du trésor; Instructions des députés; Maréchal de la confédération de Lituanie; Ministères; Nominations aux postes; Procédure legis curiate; Projet d'allégement fiscal; Réduction des ministères; Revenus publics; Starostie de Walniñskie; Starostie Emsitycznoe de Sochaczew; Trésor Public; Aucune délibérationSujets: acte législatif; décisions de la Diète; députation; état noble; forme de gouvernement; projets de loi; Protection du temps de la Diète; province de Grande-Pologne; province de Lituanie; province de Petite-Pologne; sejmiks; vote; votes secrets; Sujets: Abrogation de la constitution de 1768; Coutumes pratiquées; Décision sur les projets; Imperfections dans les délibérations; Ordre de délibération du Sejm; Sujets: Accélération du travail de la députation des quartiers; Exécution de l'impôt; Impôt proportionnel à la valeur des biens; Registres des fumées comme base de l'impôt; Revenus publics; Rigueur de la loi en matière de taxes; Soumission des tarifs manquants; Tarifs des fumées vérifiés; Sujets: bonifications; Commission du Trésor de la Couronne; inspection; justice; réduction du loyer; République; rivières; sejm; starostie emphytéotique; taxes; Sujets: contexte politique et social des nominations; droits et privilèges des villes; infrastructure fluviale et routière; mandat et rémunérations de la commission du trésor; nominations administratives et ministérielles; préparation de l'économie intérieure au commerce extérieur; prérogatives royales; procédures parlementaires et députations; propositions législatives pour l'administration du trésor; reconstruction des commissions permanentes du Trésor; réduction du nombre de ministres; revenus publics; révision des finances publiques; structure de l'administration du trésor; |