mardi, 1 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Défense des privilèges des villes; Délégation pour l'examen du Trésor de la Couronne; Fabrication et économie nationale; Maréchal Stanisław Małachowski; Nomination d'assesseurs pour juger les affaires des dissidents; Procédures et régulations fiscales; Questions économiques; Réforme de l'impôt sur le cuir; Réforme des Juifs; Revenus des douanes, accises et confiscations; Surveillance du Trésor de la Couronne;

jeudi, 3 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Composition complète de la députation; Députation constitutionnelle; Déroulement des séances du Sejm; Duchés de Courlande et de Semigalie; Grand Sejm; Maréchal Stanisław Małachowski; Pause de la séance; Roi Stanisław August Poniatowski; Santé de la Maréchale; Sénateurs et députés;

samedi, 5 mars 1791

Aucune délibération

Acte publié 249

Sujets: Chevalerie des duchés de Courlande et de Semigalie; Délai de présentation du rapport; Désignation de députés pour les duchés de Courlande et de Semigalie; Examen des plaintes et allégations; Missions et prérogatives des députés; Nomination des députés; Prévention des atteintes aux droits; Procédure de vote et approbation royale; Rédaction de la législation; Sénateurs et députés;

Acte publié 250

Sujets: Assurance des fabriques de sel; Commission du trésor des deux nations; Développement de l'industrie saline dans la République des Deux Nations; Échange équivalent des biens royaux et ecclésiastiques; Établissement et développement de la production de sel; Financement et crédits pour les fabriques de sel; Investissement dans des fabriques de sel étrangères; Nationalisation des fabriques de sel; Sécurisation de l'approvisionnement en sel; Soutien étatique aux fabriques de sel;

Acte publié 251

Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; comptes du trésor; députation pour examiner la Commission du Trésor de la Couronne; examen des comptes; rapport au roi et aux états;

Acte publié 252

Sujets: archimandrite; assemblée de croyants; autorité ecclésiastique; consistoire suprême; constitution; église paroissiale; monastère; Orthodoxes grecs; protopope; République;

Acte publié 253

Sujets: accélération de la justice; aménagement judiciaire; Désignation des assesseurs dissidents; durée de mandat du registre; registre des affaires des dissidents; rescrit royal; retards dans le jugement des affaires; tribunaux de l'Assessoria de la Couronne;

jeudi, 10 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Classification de la noblesse; Coûts des ministères; Décisions sur l'emplacement des séances du Sejm; Économies budgétaires; Ministères moins nécessaires; Projet sur le Sejm et les Seymiks; Projet sur les villes; Réduction des dépenses ministérielles; Réforme des organes administratifs;

lundi, 14 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Citoyens et héritage; Commissions de la Voïvodie et tarifs; Élections et procédures électorales; Ministère; Organisation et procédures des assemblées locales; Projet gouvernemental; Protection de la période parlementaire; Sejmiki (assemblées locales); Sénateurs et assessors; Serments; Travail des commissions.;

mardi, 15 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Affaires militaires et défense; Affaires provinciales; Armée; Critique de la députacion des affaires étrangères; Député Tadeusz Matuszewicz; Développement de l'armée et du trésor national; Enquêtes du Sejm; Forme de gouvernement; Grand Sejm; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Menaces extérieures; Nouvelles et dépêches de l'étranger; Sénateur Adam Rzewuski; Situation internationale et diplomatie; Trésor;

jeudi, 17 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Abolition des frais de timbre; Commission du trésor et taxe sur les peaux; Débat sur la fiscalité efficace; Développement et délibération de projets; Organisation du travail du Sejm et pouvoir législatif; Problématique du commerce des peaux; Projets de modification fiscale; Propositions de modifications législatives; Propositions et projets des députés; Questions fiscales de la Lituanie et de la Couronne; Rapports et décisions des députations; Séance du Sejm et réforme institutionnelle;

vendredi, 18 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Canalisation des rivières pour améliorer le commerce et le transport; Contrôle des activités des Commissions du Trésor; Lettre du roi de France aux États de Pologne; Plaintes et postulats des citoyens concernant la fiscalité et le commerce; Projet de banque nationale; Propositions pour l'établissement de fabriques et le développement industriel; Rapport financier et économique de l'État; Rapports et propositions des Commissions du Trésor de la Couronne et de Lituanie; Réformes et uniformisation de l'administration fiscale; Taxes douanières et impôts, dont la taxe sur les peaux;

lundi, 21 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Administration fiscale; Armée et défense; Commerce intérieur et extérieur; Douane et réglementations douanières; Droit et législation; Fabriques et manufactures; Parlement et activité des députés; Projet d'amélioration de la taxe qualitative; Revenu public; Taxes et finances;

Acte publié 254

Sujets: année 1791; comptes du trésor; Grand-Duché de Lituanie; mars; procédure ultérieure; rapport au roi et aux états; Recommandation de la députation pour l'examen de la commission du trésor; roi Stanisław Poniatowski; septembre; vérification des résultats financiers;

mardi, 22 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Accusations contre la Commission du Trésor de Lituanie et irrégularités; Calcul du trésor de la Couronne et de la Grande-Duché de Lituanie; Détail des postes budgétaires; Gestion et administration financières; Perceptes et dettes de la République; Propositions de modification des impôts et revenus de l'État; Rente sur le commerce des peaux; Revenus publics; Séances du Sejm et questions financières; Stanisław Małachowski; Suppression des douanes entre la Couronne et la Lituanie;

mercredi, 23 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Armée et son financement; Discussions sur les projets de loi; Économie budgétaire; Grand Sejm; Questions fiscales et économiques; Starostes et domaines royaux; Taxes et impôts; Travaux du Sejm et des commissions;

jeudi, 24 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Candidats aux offices et fonctions; Discours du maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Invalidité des diètes régionales; Mention de la Garde; Peines pour les infractions contre les diètes; Présence du roi Stanisław August Poniatowski; Projet sur les diètes régionales (sejmiks); Réforme du système de la Diète; Règlements électoraux; Serment du maréchal de la diète régionale et des assesseurs; Vote sur le projet;

Acte publié 255

Sujets: Commissaires de la République des Deux Nations; Confession grecque-orientale et dissidents; Congrégation à la ville de Pinsk; Congrégation des orientaux grecs; Constitution du Grand Sejm; Devoirs des commissaires de la République des Deux Nations; Élaboration de projets de résolution du Sejm; Instructions pour les commissaires; Report de la congrégation; Représentants ecclésiastiques et laïcs de la confession grecque-orientale;

lundi, 28 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: assemblées provinciales; Commissions Civiles-Militaires; Délégation aux Affaires étrangères; députés et maréchal du Sejm; état municipal; Grand Sejm (Diète); Loi sur les Sejmiks; projet du Livre Foncier; relations avec le Royaume de Prusse; Sa Majesté le Roi; Sejmiks (assemblées régionales); taxes;

mardi, 29 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Antoni Gliszczyński; citoyens de Courlande; Courlande; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Grand-duché de Lituanie; Jan Łuszczewski; Julian Niemcewicz; Marcin Leżeński; Petite-Pologne (Małopolska); powiat de Pilzno; privilèges des villes; projets concernant les villes; répartition des diétines (Sejmik); Stanisław Małachowski; suspension de la session; ville de Jelgava (Mitau);

jeudi, 31 mars 1791

Rapport de la session

Sujets: Confirmation des Affaires Étrangères; Délégation aux Affaires Étrangères; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Ouverture de la séance; Séance du Sejm; Suspension de la séance;