jeudi, 1 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Adoption du projet; Déficits du trésor; Délégation constitutionnelle; Démarcation des biens; Erreurs dans le tableau; Fryderyk Moszyński; Projet de la province lituanienne; Projet sur les domaines royaux; Tableau des recettes et dépenses budgétaires; Trésor de la Couronne et Trésor lituanien;

vendredi, 2 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Adoption du projet en loi; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Projet de Délimitation Générale des Biens; Secrétaire du Sejm Jan Łuszczewski; Session Provinciale; Suspension de la session du Sejm; Travaux parlementaires et législatifs; Votes et amendements des députés;

samedi, 3 décembre 1791

Aucune délibération

Acte publié 378

Sujets: Commissions frontalières; Conflits frontaliers; Délimitations normales; Fonctionnaires et sénateurs de la commission; Justice dans les actions de la commission; Principes de détermination des frontières; Résolution des différends frontaliers; Salaires et rémunérations; Serments officiels; Travaux géodésiques;

lundi, 5 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Absence d'accord unanime; Clôture de session par le maréchal Stanisław Małachowski; Délibération sur le projet; Discours du prince Michał Poniatowski; Gestion de la commission de police; Présentation du projet „Organisation perpétuelle des offices royaux”; Projet de la Commission de police pour la ville de Varsovie; Suspension de la session.;

Acte publié 379

Sujets: Cartes frontalières; Commissaires et juges nommés; Commissions frontalières; Conflits frontaliers; Délimitation des biens; Procédure et processus judiciaires; Règlement des litiges; Responsabilité des fonctionnaires; Serments et documentation; Tribunaux terrestres;

mardi, 6 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: conventicula interdits et leur influence sur le pouvoir; gratitude des citoyens de Volhynie pour l'établissement de la forme de gouvernement; informations sur les menaces pour le pays; mécontentement de Rzewuski et Potocki vis-à-vis des travaux du Sejm; projet de déclaration éliminant les manifestes et protestations contre le Sejm; session du Sejm; vote sur le projet de déclaration;

vendredi, 9 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Clôture de la séance; Conditions relatives aux starosties; Délibération du Sejm; Forêts; Jan Łuszczewski; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine Stanisław Małachowski; Patronages; Paysans; Privilèges; Professeurs des starosties; Projet de description des cours territoriales; Projet de vente des starosties (domaines); Projet des terres royales; Sénateur-évêque Wojciech Skarszewski;

Acte publié 380

Sujets: activités subversives; déclaration; droit parlementaire; liberté d'expression; loi gouvernementale; manifestes; paix publique; protestations; sanctions; sejm;

lundi, 12 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Conditions de vente des terres royales; Débats des députés; Projet de vente des terres royales; Propositions et déclarations écrites; Suspension de la session; Valeur et avantages pour le pays;

mardi, 13 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Délégation Constitutionnelle; Différence d'opinions; Maréchal Stanisław Małachowski; Offices (starosties); Projets de loi; Secrétaire de la Diète Jan Łuszczewski; Suspension de session; Usufruit des possesseurs; Vente des biens royaux; Votes;

jeudi, 15 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Débat des parlementaires; Décision concernant les Princes Royaux; Délégation Constitutionnelle; Maréchal de la confédération du Sejm; Préparation du projet; Projets de Règles; Suspension de la session du Sejm;

vendredi, 16 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Clôture et report de la séance; Débats sur la proposition; Discussions et commentaires sur les projets; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Projet de Mikołaj Jasieński; Projet de Stanisław Sołtyk; Projets concernant les Domaines Royaux; Proposition de vote; Séance du Sejm; Secrétaire du Sejm Jan Łuszczewski;

lundi, 19 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Débats sur les modalités de gestion des propriétés royales; Décisions finales du Parlement; Projet de Gasiński de Sandomierz et Celestyn Sokolnicki de Poznań; Projet de Stanisław Sołtyk; Propositions de rente perpétuelle; Propositions de vente des starosties (propriétés royales); Session nocturne; Suspension des travaux; Travaux parlementaires; Vote secret concernant la vente des propriétés royales;

jeudi, 22 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Commission de Police; Députation Constitutionnelle; discussion sur le dividende; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine; Michał Mniszech; Ministre de l'Intérieur Pologne-Ukraine; Ministre des Affaires Étrangères; négociations étrangères; projet de Cours Zemskie; rémunération des magistrats officiels; Stanisław Małachowski; Stanisław Potocki; Trésor Public;

vendredi, 23 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: archevêques; Commandants; Commission Militaire; Délégation d'Examen; intérêt de Żagań; Joachim Chreptowicz; Józef Orłowski; Kazimierz Rzewuski; projets de loi; rapport sur les biens; service public; session du Sejm; Stanisław Małachowski; Tadeusz Kościuszko;

Acte publié 381

Sujets: Cautionnements aux enchères; Commission du trésor; Dispositions sur les garanties; Documentation de la lustration; Domaines royaux en bord de mer; Droits des privilégiés et des acquéreurs; Enchères; Évictions; Fiefs; Financement de la lustration; Lustration des biens; Protection des droits des acquéreurs; Résolution des conflits entre détenteurs; Sécurisation des besoins militaires.; Starosties; Taxes et pourcentages; Utilisation des fonds financiers; Vente perpétuelle des domaines royaux;

samedi, 24 décembre 1791

Aucune délibération

Acte publié 382

Sujets: Bonification des dépenses; Commandant de la forteresse de Kamieniec; Commission militaire des deux nations; Division de Bracław; Division de la Grande Pologne; Fonds pour le soutien du bureau; Généraux-majors et commandants; Recommandation aux maréchaux du Sejm et à la confédération des deux nations; Tadeusz Kościuszko;

jeudi, 29 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Amendements au projet; Consul Royal; Délégation Constitutionnelle; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Projet de Voix des Tribunaux Fonciers; Renvoi du projet; Secrétaire du Sejm Jan Łuszczewski; Session du Sejm; Suspension de séance;

vendredi, 30 décembre 1791

Rapport de la session

Sujets: Délégation Constitutionnelle; Grand Sejm; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Projet de Réglementation des Juifs; Projet des Cours Territoriales; propositions parlementaires; session parlementaire; suspension de la séance;