mardi, 3 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Aleksander Krasiński; Aleksander Zieliński; Antoni Rożnowski; augmentation des troupes; commission militaire; confédération générale; Constitution de 1775; Constitution de 1776; contrer les révoltes paysannes; défense des frontières; député de Poznań; député de Tchernihiv; domaines royaux; droit; droit de staroste; emphytéoses; emphytéotes; expectants; gloire des dirigeants; Gniezno; Hieronim Sanguszko; Ignacy Wybranowski; Ignacy Zakrzewski; Jan Krasiński; Jan Suchorzewski; Józef Bońkowski; Józef Mierzejewski; Kajetan Miączyński; Kalisz; Kazimierz Wężyk-Rudzki; lauriers; Lublin; lustrations; Marcin Ledóchowski; maréchal de la Diète; Michał Radziwiłł; Nur; oppression des sujets; paix intérieure de l'État; Paweł Skorzewski; Płock; Podlachie; Podolie; prince Sanguszko; projet de taxes perpétuelles; projet fiscal; rapports des commandements ukrainiens; réforme militaire; Stanisław Krasicki; Stanisław Małachowski; Stanisław Potocki; starostie d'Ułanów; Tadeusz Kościałkowski; taxes de Sandomir; voïvodies frontalières; Volhynie; Wojciech Świętosławski;

jeudi, 5 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: accusations contre les activités de la Diète de 1775; assemblée ministérielle; confédération de la Diète; débat sur la taxation des starosties; discussion sur les expectatives; efficacité des résolutions de la Diète; engagements économiques; formation de l'impôt; frais de l'expédition; importance du temps pour les décisions de la Diète; maréchal de la Diète; paiement des starosties et des héritages; partage équilibré des charges; plans et attentes des citoyens; postulats de punition des citoyens indignes; préparation des actions et de la taxation; principes de justice et d'égalité; problème des taxes perpétuelles; projets fiscaux; proportion des revenus et des obligations; propositions et projets législatifs; protection zélée des biens privés; revenus du Trésor Public; stratégies de taxation; suspension de la session.; transformation des starosties en héritages et quart en nature;

vendredi, 6 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Économies du Trésor public; Emphytéose et droits de location; Fiscalité et économie; Législation et réglementation juridique; Propriété foncière et starosties; Relations internationales; Revenus de la République; Séances du Sejm; Votes et propositions de lois;

lundi, 9 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Défense du pays et discussions sur les événements de 1775 et 1776; Propositions et projets des députés; Recommandation d'envoyer des ambassadeurs en Suède, au Danemark et en Saxe; Taxation du clergé; Taxes et régulations concernant l'armée;

mardi, 10 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Avancements militaires et actions de la confédération; Discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Discussion sur la réponse à l'envoyé de Russie, Otto Stackelberg; Examen du projet de taxe; Interpellations du député Wojciech Suchodolski; Intervention du révérend Maciej Garnysz, sous-ministre du chancelier de Pologne-Ukraine; Plaintes des députés et défense de l'honneur; Rapports militaires et actions aux frontières; Réponse du ministre aux accusations des députés; Séance du 10 mars 1789; Suspension de la séance du Sejm par le maréchal Stanisław Małachowski;

jeudi, 12 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Accusations contre le général d'artillerie de la Couronne Szczęsny Potocki; Charges fiscales du clergé; Commissions pour résoudre les conflits entre les starosties et les villes; Discussions sur la lettre au général Potocki; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Méthodes d'abolition des accises ecclésiastiques; Offre financière de la part du clergé; Projet fiscal n° 5; Propositions de classification des revenus du clergé; Séance du Sejm; Vice-ministre des Affaires intérieures de Lituanie-Biélorussie Ignacy Potocki;

vendredi, 13 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Assurer la liberté des Polonais et la répartition juste des impôts; Charge fiscale de la noblesse; Éducation et les monastères impliqués dans l'enseignement; Financement de l'armée et de la défense nationale; Protection de la propriété et sécurité patrimoniale; Protection des droits ecclésiastiques; Reconnaissance de mérites et recommandations personnelles; Réforme du système fiscal et subventions de charité; Taxation du clergé; Taxes foncières et dîmes;

samedi, 14 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: accord sur la contribution du clergé aux finances de l'État; confédération de Pologne-Ukraine; Diète de la Grande Pologne 1789-1792; discussions sur le clergé et la subvention de bienfaisance; formulation de propositions législatives; influence du clergé sur la politique; obligations des différents états envers le trésor national; questions fiscales et confiscation des biens ecclésiastiques; rédaction de lois; rôle et influence du sénat; votes et accords parlementaires;

mardi, 17 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Confédération Pologne-Ukraine; défense de la propriété et de la vertu; demande au Saint-Père; fin des discussions sur la taxation cléricale; inspection des biens ecclésiastiques; nominations épiscopales; perte de temps et accord sur la loi; pourcentage des revenus du clergé; Stanisław Małachowski, maréchal du Sejm; taxation des biens ecclésiastiques;

jeudi, 19 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Activité éducative des ordres religieux; Commission de l’éducation; Fonds pour l’Académie de Cracovie; Initiatives éducatives et caritatives; Perte de temps dans les débats; Projet de loi; Revenus des couvents et paroisses; Revenus du clergé; Taxe foncière pour le clergé; Taxe pour les couvents pauvres;

vendredi, 20 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: conférences avec le Collège Épiscopal; Constitution; donations impériales et arriérés financiers; éducation des prêtres; établissement des impôts fonciers; état de l'armée; exonération fiscale des communautés religieuses; ordres monastiques et artisanat; projet de loi; revenus des vicaires; subsidium charitativum; Trésor de la Couronne et de Lituanie;

lundi, 23 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: débats parlementaires; fonds pour l'armée; impôts; pertes du Cordon; pouvoir royal; projet d'imposition du clergé; revenus des biens ecclésiastiques; Séminaire Spirituel de Luck; soutien financier de l'Académie de Cracovie et d'autres séminaires; structure de financement de la science;

mardi, 24 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Accord de la Diète sur les règlements; Amendements au projet de loi; Curé Kasper Cieciszowski - Sénateur évêque de Kiev; Décisions concernant les impôts et l'armée; Discussions sur les biens au-delà de la frontière; Examen détaillé du projet; Monsieur Stanisław Małachowski - Maréchal de la Diète; Prévention de la prolongation des délibérations; Projet de loi; Question des bénéfices des prébendes et des autels;

jeudi, 26 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: armée; Chevaliers de Malte; discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; impôts fonciers; maréchal du Sejm; projet fiscal; résolution pour le maintien d'une armée de cent mille hommes; révolte paysanne; tribunaux Civils-Militaires; unanimité du Sejm;

vendredi, 27 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Délégués à la Commission du Trésor; Maréchal du Sejm et de la Confédération de la Couronne; Offrande du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Projet concernant les diplomates; Projet de taxes sur le clergé dissident; Projet et sanctions pour abus fiscaux; Revenus d'Indigène et des abbayes; Révolte paysanne et pression fiscale; Suspension de la session; Taxe foncière;

lundi, 30 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: Commissions du Trésor; défense de la liberté individuelle; défense des sujets; liberté et droits du peuple; lourdeurs fiscales; projet de recrutement militaire; punition des héritiers abusifs; rébellion des sujets;

Acte publié 40

Sujets: Administration du trésor; Augmentation de l'armée; Besoins de la République; Grand-duché de Lituanie; Offrande du Roi; Revenu du droit de péage; Revenus de la table royale; Villes royales: Grodno et Brest;

mardi, 31 mars 1789

Rapport de la session

Sujets: contrats de la ville de Dubno; discours du sénateur Janusz Czetwertyński; état des voïvodats ruthènes; impôts pour l'entretien de l'armée; neutralité du roi de Prusse dans la situation politique actuelle; obligations fiscales des villes; ouverture de la séance de la Diète; projet concernant les Juifs et une petite ville à l'extérieur des portes de la cité; projet du prince Stanislas Poniatowski; projets de financement de l'armée; réforme fiscale; réforme fiscale au regard des inégalités régionales; sacrifices patriotiques des ministres; suspension de la séance; vacance de l'évêché de Cracovie;