lundi, 13 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption de taxes et financement de l'armée; Commission du Trésor de la Couronne; Confédération du maréchal de Lituanie; Débat sur la politique étrangère et relations avec la Russie; Délégation pour les affaires étrangères; Diète de Pologne-Lituanie; Garnison à Kamieniec Podolski et forteresse de Khotyn; Maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Ministres et leurs dépêches; Projet de recommandation de la Commission militaire; Santé du roi Stanisław August Poniatowski; Vice-Ministre de la chancellerie de Lituanie et de Biélorussie Joachim Chreptowicz;

mardi, 14 juillet 1789

Aucune délibération

Acte publié 71

Sujets: armes et épées; cavalerie; Commission des Finances; constitution du 14 juillet 1789; Diète; état-major de l'armée; Grand-Duché de Lituanie; infanterie; Mandat de la commission militaire; régiments de campagne; République des Deux Nations;

Acte publié 72

Sujets: Accusation; Bonaventura Klityński; Constitution; Falsification de document; Inculpation; Instigateurs nationaux; Maréchaux des deux nations; Tribunaux sejmiques;

vendredi, 17 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: discours des députés; duché de Siewierz; fonds de l'évêché de Cracovie; fonds militaire; interventions du maréchal de la Diète; principes de propriété; procédure parlementaire; projet de taxe du dixième denier; propositions fiscales; séances de la Diète; session de la Diète 1789;

samedi, 18 juillet 1789

Aucune délibération

Acte publié 73

Sujets: capitaine des armées de la Couronne; chambellan du roi; chasseur; commissaires; huissier frontalier; huissier terrien; porte-cornette; porte-étendard; porte-glaive; régent de la terre; sénateur; sous-chambellan; sous-délégué urbain; sous-voïvode; suppléant du juge urbain; terre de Bielsk; voïvodie de Podlachie;

lundi, 20 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: activités du Sejm; Anni Gratiae; constitution; foi et zèle pour la religion; fonds épiscopaux; interaction avec le nonce du Saint-Siège; prospérité nationale; réponse à la note du nonce; revenus de l'évêché de Cracovie; Subsidium Charitativum;

mardi, 21 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Défense de la liberté et de l'indépendance de la République; Discours du maréchal du Sejm; Excellences épiscopales et leurs devoirs; Fond pour l'armée; Ordre du jour et procédures parlementaires; Question des revenus pour l'évêque de Cracovie; Réforme de l'Église et de la hiérarchie ecclésiastique; Requêtes du clergé;

jeudi, 23 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Accord sur les nominations des évêques; Exclusion des projets de députés et leurs motivations; Expression d'indignation contre les intrigues étrangères et hommage aux hommes méritants; Fonds pour les armées et dépenses intérieures; Nominations des évêques et privilèges du trône; Passé du parlement et conséquences des décisions des années précédentes; Principes du droit naturel et respect mutuel; Procédure de session parlementaire et discours des députés; Question de l'égalisation des revenus des évêchés dans le contexte national et d'intérêts publics; Relations polono-prussiennes et exemples de gestion de l'État; Remerciements au roi pour la nomination des évêques; Rôle du peuple et du droit dans le contexte de la liberté; Suspension des sessions parlementaires et proposition de prolonger leur durée; Triomphe de l'enthousiasme sur la peur;

vendredi, 24 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Aleksander Zieliński; Antoni Okęcki; chapitre de Płock; convention; discours de Jacek Jezierski; discours du maréchal; Église; évêques; Feliks Łubieński; fonds du clergé; groupe parlementaire; Ignacy Wybranowski; juridictions; Kazimierz Cieciszowski; nonce apostolique; Onufry Morski; projet de collection d'évêchés; revenus des évêques; sénateur castellan de Łuków; session du Parlement; Seweryn Potocki; Stanisław August Poniatowski; Stanisław Małachowski; Stanisław Potocki; Tadeusz Matuszewicz; temps de session du Parlement; Wojciech Suchodolski;

samedi, 25 juillet 1789

Aucune délibération

Acte publié 74

Sujets: champs fixes; commissions de recherche de l'offrande du dixième denier; deux groupes de commissaires; division des voïvodies, terres et powiats; mesurages fonciers; obligations fiscales; propriétaires terriens; soutien du trésor de la République; taxe de cheminée; voïvodie de Lublin; voïvodie de Podlachie;

Acte publié 75

Sujets: armes; bombes; boulets; fonderie; forge de l'évêché de Cracovie; inspecteur; journaux; maîtres; manufactures de guerre et agricoles; mortiers; officiers; production de matériel militaire; Recommandation de la commission militaire; sabres; Trésor de la Couronne;

lundi, 27 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Charges de hetmans; Défense nationale; Discours et déclarations royaux; Droits sénatoriaux; Effectifs de l'armée; Problème de la garde royale; Projets de loi; Revenus publics; Seym (Parlement) de la Grande Diète; Taxes; Trésors de la République des Deux Nations;

Acte publié 76

Sujets: jours de séance; jours fériés; législation; roi; sceau; sessions de la Diète; sessions parlementaires; temps de la Diète (sejm); travail de la Diète; vote;

Acte publié 77

Sujets: Bail des biens fonciers; Commission du Trésor de la Couronne de la République; Fonds pour l'armée; Monastères et diocèses; Résidences des évêques; Revenus du diocèse de Cracovie et du duché de Siewierz; Revenus et profits; Revenus publics; Salaire pour l'armée; Salaires des évêques; Subside charitatif;

mardi, 28 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Comparaison des rémunérations des hetmans avec d'autres pays; Débat sur la réduction des pensions des hetmans; Débat sur le maintien du salaire de chef de corps; Discours et arguments des députés et sénateurs; État des finances publiques et militarisation; Position des hetmans dans la structure militaire et politique de la République des Deux Nations; Propositions de changement dans le choix des hetmans; Réflexions sur les besoins en défense et l'efficacité du commandement de l'armée.; Réforme du système de rémunération et des prérogatives des hetmans; Vote sur le maintien ou la réduction des pensions des hetmans;

mercredi, 29 juillet 1789

Aucune délibération

Acte publié 78

Sujets: Accord financier; Acquisition de biens fonciers; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Confirmation de la convention; Emprunt pour les besoins militaires; Fryderyk Kabrytt; Karol Szultz; Piotr Tepper; Prot Potocki, chevalier des deux ordres polonais; Wilhelm Arndt;

jeudi, 30 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Appel à la commission militaire pour une inspection de l'armée et des fonds pour le recrutement; Débat sur les salaires des officiers militaires; Débat sur l'état militaire et son examen; Discours de Michel Ogiński défendant la dignité des postes de hetman; Maréchal du Sejm Stanislas Małachowski; Mention des généraux inspecteurs; Oppositions concernant la durée de vie des généraux inspecteurs; Question du maintien de l'office de général inspecteur et de son salaire;

vendredi, 31 juillet 1789

Rapport de la session

Sujets: Création d'un fonds pour le maintien de l'inspection militaire; Critique des nominations aux postes militaires sans qualifications adéquates; Décisions du Sejm concernant les Généraux Inspecteurs; Généraux Inspecteurs et débat sur leurs salaires; Marechal du Sejm et ses discours; Oppositions au Sejm comme incitation à un travail plus efficace; Projets concernant les salaires et la suppression des postes de Généraux Inspecteurs; Propositions de modifications des modalités de nomination des Généraux Inspecteurs;