jeudi, 1 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Accusation de Józef Witt; Adoption de taxes; Brigadiers et vice-brigadiers; Candidats aux grades d'officiers; Charges de généraux et de majors; Commandants militaires; Commission militaire; Nominations par le roi Stanisław August Poniatowski; Plaintes et contributions des soldats; Recommandations d'officiers; Rotmistrze de la Cavalerie Nationale; Stanisław Małachowski, maréchal du Sejm;

vendredi, 2 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Avancement; Brigadiers; Commission militaire; Diète de quatre ans (Grand Sejm); Économie du temps; Généraux de division; Instructions législatives; Nominations militaires; Officiers; Procédures parlementaires; Recommandations; Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Rotmistrz (commandants de régiments de cavalerie); Service militaire; Vice-brigadiers;

samedi, 3 octobre 1789

Aucune délibération

Acte publié 96

Sujets: Commandant de la forteresse de Kamieniec; commission militaire; création de grades militaires; Général lieutenant; Généraux majors; promotion des officiers; République des États confédérés; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; service étranger;

lundi, 5 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Accord sur les nominations; Avis et questions sur les rotmistrz (commandants de cavalerie); Déclaration sur les promotions militaires; Discussions et postulats des députés; Droits et liberté du sejm; Formation de la cavalerie nationale; Gestion et travaux des commissions militaires; Intérêts privés et propositions; Noblesse polonaise et état militaire; Nominations et élection des officiers par le roi; Recommandations et promotions; Réforme militaire; Séance du Sejm du Commonwealth des deux nations;

mardi, 6 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Cavalerie nationale; Commission militaire; confédération de Lituanie; décisions du Sejm; discours des députés; discussions sur la promotion des rotmistrz (capitaines de cavalerie); grades et avancements militaires; maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; propositions et projets de loi; questions financières et fiscales; recommandations et enchères de postes; Sejm; votes;

jeudi, 8 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Brigadiers et vice-brigadiers; Discours d'un député; Économie du temps parlementaire; Intrigues politiques; Le Sejm en tant qu'institution; Liberté de parole; Problèmes de procédure; Recommandations et nominations; Réforme militaire; Système électoral;

Acte publié 97

Sujets: calcul et salaire des régiments d'infanterie et de cavalerie; composition et salaires de l'état-major de l'armée de la Couronne; école d'artillerie et d'ingénierie; équipement de l'artillerie; fonds pour les médecins et chirurgiens; fonds pour les uniformes; généraux; hetmans; indemnités et dépenses supplémentaires; réforme militaire; réglementations concernant les paiements à vie; salaires des officiers; somme totale des coûts militaires;

vendredi, 9 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: affaires de personnel militaire; annonce des participants; discussion sur les avancements; droits et devoirs des sénateurs; ouverture de la session; promotions militaires; questions militaires; recommandations et promotions d'officiers;

Acte publié 98

Sujets: brevets royaux; brigadiers; cavalerie nationale; Commission militaire; majors; officiers d'ancienneté; promotion des officiers; service militaire; succession des officiers; vice-brigadiers;

lundi, 12 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Financements des villes : Varsovie, Cracovie, Lublin, Piotrkow, Poznan, Wschowa, Łowicz; Financements des villes lituaniennes : Vilnius, Grodno, Wołkowysk; Impact des impôts sur différents groupes sociaux; Importance d'une répartition égale des impôts dans tout le pays; Législation et projets de loi; Projet définissant les obligations de l'écrivain militaire de la couronne; Questions des paiements des villes royales, terrestres et ecclésiastiques; Répartition des impôts et des revenus; Travaux de la Commission du Trésor;

mardi, 13 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Commission militaire et nécessité de financer l'armée; Débats sur l'instauration de lois pour les villes; Déclarations nobiliaires concernant les impôts; Délégation pour évaluer les possibilités fiscales de Varsovie; Disparités dans les taxes entre les villes de la Couronne et de Lituanie; Projet fiscal pour la ville de Varsovie; Protection des villes; Réglementations concernant la garde nationale et les administrateurs civilo-militaires; Soutien au projet de fiscalité; Taxes municipales et besoins administratifs;

mercredi, 14 octobre 1789

Aucune délibération

Acte publié 99

Sujets: approvisionnement des casernes; besoins du garnison de Varsovie; commandements aux frontières; Commission militaire des deux nations; constitution du Sejm; dépenses pour les détenus; entretien des prisonniers au fort de Kamieniec; financement par la Commission du Trésor de la Couronne; fonds de la commission militaire; officiers de la confédération;

jeudi, 15 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Débat sur l'équité du fardeau fiscal pour tous les groupes sociaux et professionnels; Débat sur les taxes et les revenus municipaux; Discussions sur les droits et les réglementations relatifs aux différents états de la confédération; Fixation des taxes et des contributions de la confédération; Fonctions et responsabilités de l'écrivain de campagne dans le contexte de l'armée; Intervention du Roi dans les affaires de la ville de Cracovie; Présentation de projets et de propositions concernant l'économie; Soutien de l'économie et des entreprises locales par des restrictions à l'exportation des peaux; Statut et privilèges de la ville de Cracovie;

vendredi, 16 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Administration du tabac; Affaires judiciaires; Contrats; Fabrique de tabac; Fond pour l'armée; Fonds militaires; Politique gouvernementale; Revenu du tabac; Revenus du Trésor de la Couronne; Revenus fonciers; Taxes et impôts; Trésors publics;

Acte publié 100

Sujets: classe de la ville; constitution; Cracovie; demi-poll tax; députation parlementaire; obligations des habitants; recettes; revenus des villes royales; taxe de cheminée; Varsovie;

lundi, 19 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Agriculture et économie; Clergé et politique de la République des Deux Nations; Correspondance du Pape; Débats sur la gouvernance interne; Délégation du clergé et Saint-Siège; Discours de Józef Rybiński, sénateur et évêque de Kujaw, et défense des droits de l'Église; Duché de Siewierz et son statut; Grand Sejm et activité parlementaire; Ignacy Potocki et libéralisme; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Préoccupation de la sauvegarde des droits de l'Église; Questions financières et taxation du clergé; Réformes du Sejm; Session parlementaire;

mardi, 20 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Armée; Commerce des peaux; Commission du Trésor; Débats et interventions des députés (Michał Czacki, Antoni Madaliński, Wojciech Suchodolski, Jan Łuszczewski); Intérêts publics et privés; Liberté d'expression et de la presse; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Monopole et confiscation de biens; Projet intitulé „Taxe sur les Peaux”; Sejm; Taxes; Traités internationaux;

mercredi, 21 octobre 1789

Aucune délibération

Acte publié 101

Sujets: accomplissement des devoirs; députation; intérêts spirituels; mise en oeuvre de la loi; Prolongation du délai;

jeudi, 22 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Agriculture et industrie de la boucherie; Commerce du bétail et des peaux; Débat sur la taxe d'abattage; Droit d'exportation des peaux à l'étranger; Droits et privilèges de la ville de Varsovie; Kahal et krupka juive; Liberté de pensée et d'impression; Manipulation fiscale; Projet sur les peaux de bovins et de vaches; Question de l'exportation de la viande; Résolutions du Sejm; Revenus des droits de douane; Révisions des services fiscaux;

vendredi, 23 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Appel à l'action rapide et à la conclusion du débat; Conflit d'opinions parmi les députés; Débat sur la collecte des peaux d'animaux pour le trésor de l'État; Enregistrement des votes et de l'argumentation des députés; Exemples historiques concernant les taxes; Liberté de la presse; Opposition aux procédures de révision et aux serments; Propositions alternatives à la taxe proposée; Question de la taxation des différentes espèces de bétail; Question de l'équité des impôts et des charges pour les citoyens; Vote sur la question de l'affectation des peaux au revenu du trésor;

lundi, 26 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Commission du Trésor; Exécution des lois fiscales; Manipulation fiscale; Prérogatives citoyennes; Projet fiscal du Seigneur Antoni Madaliński; Propositions du Prince Adam Czartoryski; Protection des revenus du trésor; Relations de la Pologne avec la Suède et la Russie; Revenus du Trésor de la République; Tamponnage des peaux; Taxe sur les peaux;

mardi, 27 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Discussion sur l'application équitable des obligations et des exemptions; Exemptions pour les villages et les domaines seigneuriaux concernant les frais de peau; Frais pour le marquage des peaux dans le contexte du commerce intérieur et extérieur; Hôpitaux et couvents mendiants vis-à-vis des frais de peau; Obligations des bouchers, aubergistes et ostréiculteurs; Opposition aux exceptions supplémentaires de l'impôt sur la peau; Paysans et citadins dans le contexte des nouveaux impôts et règlements; Projet concernant les obligations des bouchers et autres activités commerciales liées aux peaux d'animaux; Projet d'examen des revenus et des dépenses de la ville de Varsovie et de la juridiction du maréchal; Propositions de compensation pour les hôpitaux en raison de nouveaux impôts; Séance du Sejm;

jeudi, 29 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption de solutions légales; Classification des cuirs; Commerce extérieur des cuirs; Débats parlementaires; Discours du maréchal de la Diète; Manipulation fiscale; Opposition des députés; Peaux de bétail abattu; Projet de loi; Tanneries; Tarifs des timbres fiscaux; Taxe sur les cuirs; Timbres fiscaux;

vendredi, 30 octobre 1789

Rapport de la session

Sujets: Débats concernant l'exportation du cuir hors des frontières nationales; Importance de l'industrie du cuir pour l'économie du pays; Organisation du parlement et travaux du maréchal de parlement; Projet de création d'une Commission de police; Projet de loi sur l'exportation des cuirs à l'étranger; Projets concernant les sources de taxation; Propositions de subventions pour les hôpitaux pour les peaux de bétail; Question de la marque des cuirs; Questions concernant les fonds des hôpitaux; Recommandations concernant l'administration, la manipulation et l'exécution de la loi sur les cuirs.;