Aucune délibérationSujets: Commissions du Trésor; Droit de commerce des peaux; Exécution de l'obligation légale; Marquage des peaux; Obligation de remise des peaux; Peaux de bovins, de chèvres, de moutons et de porcs; Réglementations fiscales pour les villes et villages; Revenus du Trésor; Taxation des bouchers; Taxe sur les peaux; Sujets: Commission du pavage; Confédération de la République des Deux Nations; Dépenses de la ville de Varsovie; Députation pour contrôler les revenus et dépenses de Varsovie; Grand Sejm; Juridiction maréchale; Micha³ Wandalin Mniszech; Ministre des affaires intérieures de la Pologne-Ukraine; Revenus de la ville de Varsovie; Supervision royale; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Délégation des commissaires; Détournement du trésor; Fonds pour l'administration de la fabrique de tabac; Lustre des biens; Maréchal du Sejm; Paiement de l'armée; Projet de loi; Taxation des produits; Taxe de propination; Taxe en pourcentage; Universaux; Sujets: Commission de Collecte; Commission du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de la Lituanie; Commission Militaire; Diète de la Grande Pologne 1789-1792; impôt en pourcentage; Maréchal de la Confédération; offre de la dîme; projet de résolution; rapports et calculs militaires; Stanis³aw Ma³achowski; taxe sur les boissons alcoolisées; Sujets: achat de tabac; administration du trésor; Commission du Trésor de la Couronne; dépenses du trésor; République; reste parlementaire; revenu du tabac; Sujets: Commission de l'Éducation et Fonds national d'éducation; Discours du maréchal de la Diète et des députés; Échange des biens de £achowicze contre des Starosties; Indigénat pour le duc de Wurtemberg; Journal de la Diète; Levée de nouveaux impôts et fiscalité des revenus ecclésiastiques; Procédures militaires et défense; Projets et décisions concernant les commissions du Trésor et de la Guerre; Protection de la propriété et des droits civiques; Séances plénières et décisions de la Diète; Sujets: Besoins de la République; Commission d'équivalence; Commission du Trésor de la Couronne; Commission militaire; Débat parlementaire; Déduction fiscale; Don des taxes; Fermiers, locataires, noblesse; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prince Kazimierz Sapieha, maréchal de la confédération; Sources de revenus publics; Taxe Procentuelle; Universaux des Maréchaux de la Confédération; Sujets: appartenance nobiliaire; Duc Louis de Wurtemberg; indigénat; législation du Sejm; noblesse de la République des Deux Nations; Sujets: clergé et laïcs; Commissions fiscales; délais de transmission des procès-verbaux; dettes publiques; examen ultérieur des tarifs; exécutions fiscales; inspections des biens royaux; obligation de fournir les détails des revenus; offrande perpétuelle; réclamations et plaintes; Sujets: Coéquation fiscale; Commissions parlementaires; Confédération lituanienne; Discussions et régulations juridiques; Évidence de la loi du dixième centime; Fonds pour l'armée; Licitation des starosties; Maréchal du Sejm; Organisation et état de l'armée; Paiement des dettes; Paulins et leurs biens; Plaintes contre les lustrateurs; Projet de déploiement des troupes; Propositions et projets de députés; Recommandations pour la Commission militaire; Responsabilité des législateurs; Suspension de la session du Sejm; Trésors de l'État et impôts; Sujets: Armement et équipement militaire pour les troupes; Confédérations et droits liés à l'Etat; Dépêches des ambassadeurs à l'étranger; Don des terres royales; Inactivité des sessions et gaspillage du temps; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Problématique de la nomination des sous-lieutenants dans la cavalerie nationale; Projets de la Commission des Finances et de la Commission Militaire; Projets en rapport avec le militaire; Propositions fiscales pour renflouer les caisses publiques; Question des haches et des râteaux en fer pour l'infanterie à la place des petites épées; Sujets: Affaires des Starosties Lénis; Armée et besoins militaires; Collecte des paiements des propriétaires de maisons pour l'absence de fourniture de recrue; Commissions du Trésor; Consentement des États sur les procédures parlementaires; Délégation sur les fonds des hôpitaux et la charité.; Fonds créés par les prédécesseurs; Fonds des hôpitaux et de bienfaisance; Fonds pour le rachat des esclaves de l'esclavage turc; Gestion des fonds publics et privés; Gestion des hôpitaux; Le maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet des Commissions de Voïvodie; Projet d'imposition en pourcentage; Projet pour les enfants de l'Hôpital de l'Enfant Jésus à Varsovie; Propositions de réformes et d'amendements législatifs; Réglementation du trésor et des impôts; Sessions du parlement; Soin des pauvres et des orphelins; Universel pour les citoyens; Aucune délibérationSujets: Accessoires militaires; Armée; Brigades; Cavalerie nationale; Commission militaire; Divisions; Fonds militaire; Officiers; Organisation de l'armée; Régiments; Sujets: Commissions du trésor; Débat sur les méthodes de recrutement; Émigration de la population; Financement des dépenses militaires; Grand Sejm; Industrie nationale; Législation civile et militaire; Levée de cavalerie nationale; Principes de recrutement militaire; Procédures parlementaires; Projet de constitution du Sejm; Projet sur les recrues; Propositions de projets de loi; Recrutement civique; Taxes du trésor; Sujets: Création de magasins militaires; Proposition de changement du mode de fonctionnement du Sejm en désignant des orateurs; Proposition de Projets Cantonaux; Protection des citoyens et limitation de la violence militaire; Questions des prêts étrangers et des rapports financiers; Réforme violente et désordonnée du recrutement militaire; Remerciements au roi Stanis³as Auguste Poniatowski; Taxes et financement de l'armée; Travail sur les lois pour la paix civile; Vote sur le projet de Commission des Voïvodies et des Powiats pour la Lituanie; Aucune délibérationSujets: Augmentation des forces armées; Chefs de régiments; Commission militaire; Exécution de la loi; Ordonnances; Recrutement; Recrutements; Sujets: Commission militaire et députation d'état; Défense civile et militaire; Discours et projets de députés; Interventions des députés et sénateurs; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Ménages et population; Projet „Préparation de la noblesse polonaise au service militaire” de Micha³ Ogiñski; Projet cantonal d'Adam Kwilecki; Recrutement militaire; Statut de propriété des ménages et obligation de service militaire; Vote secret; Sujets: Administration publique; Commissions régionales et de district; Éducation et enseignement; Grand-Duché de Lituanie; Justice civile et militaire; Mesures et poids; Protection sociale; Régulation économique; Sécurité publique; Système administratif; Sujets: Commissions d'Ordre Civilo-Militaire pour la Couronne; Considérations sur les obligations civiques envers l'armée; Délibérations sur la fourniture de recrues des biens des différents états; Exceptions à la fourniture de recrues pour certaines catégories de biens; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet relatif aux Commissions d'Ordre pour les voïvodies de la Couronne; 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Ouverture du débat par le maréchal du Parlement; Projet de commissions de voïvodie; Projet de recrutement pour l'armée; Propositions des députés et du sénat.; Questions militaires et commissions d'ordre; Sujets: Délibérations du Parlement et élaboration de projets de loi; Développement de l'administration et de l'économie intérieures; Discussions sur la responsabilité des institutions; Équipement et financement des forces armées; Propositions et requêtes des députés; Rapports et communications de la Commission militaire; Recrutement et complément des troupes; Réforme de l'armée; Sécurité des frontières et risque d'invasion; Situation des Juifs et obligations fiscales; Sujets: Cavalerie nationale; Commission du Trésor; Commission Militaire; Commissions voïvodales; Désertions; Election des Députés; Eminences; Fonds pour la Fabrique de Tabac; Grand Sejm; Incorporation; Maréchal du Sejm; Projet de Recrutement; Province de Lituanie; Provinces de la Couronne; Réforme des Juifs; Sujets: aide de l'armée de la Couronne; Commission militaire des deux nations; financement des munitions; menaces et nécessité de soutien; protection des frontières du Grand-duché de Lituanie; relations militaires entre la Couronne et le Grand-duché de Lituanie; renforcement des commandements; trésor de la Couronne; |