mardi, 1 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: activité de la commission; commission trésorière; dimensions de l'état d'une recrue; état de guerre; Maréchal de la confédération; ordre de recrutement; projet d'administration du tabac; recrues; revenus de la ville de Varsovie; service militaire; suspension de la session;

jeudi, 3 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: adoption de résolutions; arrivée du monarque; Commission Civile-Militaire; directeurs et commandants militaires; discussions sur les articles de la loi; procédures du Sejm; projet de recrutement; réglementation des recrues; report de la décision à la prochaine session; Stanisław Małachowski;

vendredi, 4 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Déserteurs; Libération du servage; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine, Stanisław Małachowski; Projet concernant les recrues; Règlementation du recrutement; Secrétaire du Sejm, Jan Łuszczewski; Session du Sejm; Suspension de session; Taxe imposée aux villages de domaines;

lundi, 7 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Armement et uniformisation de l'armée; Commission Militaire; Commissions Voïvodiennes; Conflits frontaliers; Constitution; Osiara de Joachim Potocki; Recrues; Sujets en fuite; Tribunal Frontalier entre la Lituanie et la Courlande;

Acte publié 111

Sujets: Amendes pour non-présentation des recrues; Commissions d'ordre et militaires; Complétion des forces armées; Conclusion de capitulation; Contributions financières et leur utilisation; Désertions militaires; Garanties pour les soldats recrues; Liberté des soldats; Méthode de levée des recrues; Noblesse et maisons cléricales; Paiements pour les recrues; Recrutement militaire; Répartition de l'obligation de recrutement; Terres royales et héréditaires;

mercredi, 9 décembre 1789

Aucune délibération

Acte publié 112

Sujets: Acceptation de l'offrande de Joachim Potocki; commission militaire; complément des régiments; division de Podolie; division ukrainienne; inspection militaire; rapport militaire; staroste de Trembowla; uniformisation de l'armée;

jeudi, 10 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Alliance avec le monarque Wilhelm; Commissaires et leurs prérogatives; Commissions civiles et militaires; Délégation aux Affaires Étrangères; Discours du maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Intérêts étrangers; Maréchaux de la confédération; Session du Sejm; Voïvodies et districts;

vendredi, 11 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Déclaration du Grand-Duché de Lituanie sur l'harmonisation du système fiscal; Demande du Maréchal de la Confédération pour des réponses aux questions de la Commission des Voïvodies; Discussions de la Commission militaire sur les salaires des officiers et l'organisation des régiments; Donation du monastère de Trzemeszno pour le bien public; Équipement des artilleries de la Couronne et de la Lituanie; Participation du Roi à la séance du Sénat; Projet concernant les finances et les impôts du Grand-Duché de Lituanie; Registre et pensions des invalides de guerre; Salaires des officiers postaux; Suspension de la session jusqu'au 14 décembre;

lundi, 14 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Affaires militaires; Amnistie; Dénonciations politiques; Onestia Generale; Prince Kalixte Poniatowski; Quartiers militaires; Réformes du Sejm; Revenus du trésor; Sejm délégué; Taxes et finances publiques;

mardi, 15 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Affaires financières; Délibérations; Députés; État de la ville de Varsovie; Juridictions de Varsovie; Mémorial des villes de la Couronne et de Lituanie; Prince Calixte Poniński; Projet de distribution des fonds pour la ville de Varsovie; Session du Sejm; Taxe sur les cheminées; Tribunaux de la Diète;

Acte publié 113

Sujets: commerce, artisanat et protection des marchands; Commissions d'ordre civil et militaire; devoirs et fonctions des commissions d'ordre; économie locale et impôts; gestion des hôpitaux et aide aux pauvres; infrastructure routière et de communication; promotion de l'éducation et l'éclaircissement des citoyens; rapports sur les arrivées et les départs; recrutement de soldats; registres de population; régulation de la station des troupes;

jeudi, 17 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Adam Krasiński et la Députation pour composer la Forme du Gouvernement; Administration du Tabac; Commission du Trésor de Lituanie; Députation de Vérification de Varsovie; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine; Mémoires de la ville de Cracovie et des villes couronnées et lituaniennes; Projet de Forme du Gouvernement; Recommandations du Sejm; Taxes pour la ville de Varsovie;

vendredi, 18 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Amélioration de la situation des villes; Avancement dans l'armée; Commissariat militaire; Demandes et privilèges des villes; Discours de Stanisław Małachowski; Établissement d'une nouvelle forme de gouvernement; Maréchal de la Confédération de Pologne-Ukraine; Nomination d'une députation; Projets de délibération; Session parlementaire; Villes de la Couronne et de Lituanie;

samedi, 19 décembre 1789

Aucune délibération

Acte publié 114

Sujets: „Nous Roi“; besoins et demandes des villes; Désignation des députés; droits municipaux; état chevaleresque; provinces : Petite Pologne, Grande Pologne, Lituanienne; sénat; sénateurs et députés; villes royales;

Acte publié 115

Sujets: accord du projet; cirques; confédération des états; délégation pour la préparation du projet; juridictions; organisation de la ville; privilèges; sceaux de la couronne; taxe; ville de Varsovie;

Acte publié 116

Sujets: casernes de la République; commission du trésor; magistratures et officiels; mesure en aunes; monastères et hôpitaux; projet d'impôt; répartition de l'impôt; revenus des villes royales; taxe de cheminée; Varsovie et juridictions;

Acte publié 117

Sujets: Administration du trésor; Commission du Trésor; Comptabilité du trésor; Création de fabriques de tabac; Fonds pour la création d'une fabrique; Grand-Duché de Lituanie; Investissements dans la province; Roi et statuts de la République des Deux Nations;

lundi, 21 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption du Premier Article du Projet de Réforme Gouvernementale; Débat sur le Projet de Principes pour l’Amélioration du Gouvernement; Discussion sur les Lois Cardinales; Réglementation des Séances Régionales et Vote de la Noblesse; Séances Extraordinaires vs Séance Permanente du Sejm; Serment sur le refus des pensions étrangères; Session du Sejm;

mardi, 22 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Droit de vote de la noblesse; Intervention du roi Stanisław August Poniatowski; Objection de Józef Mierzejewski, député de Podolie; Opposition au projet; Projet de Principes pour l'Amélioration de la Forme du Gouvernement; Réforme de la structure de l'État; Suspension de la session; Unanimité du Sejm; Violence et injustice aux diétines; Vote aux diétines (sejmiks);

mercredi, 23 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Constitution; Grand Maréchal de la Couronne; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine Stanislas Małachowski; Ministère; Prince Kazimierz Sapieha, Maréchal de la Confédération Lituanienne; Projets de loi; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Santé du roi; Secrétaire Jan Łuszczewski; Session du Sejm;

jeudi, 24 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Affaires étrangères; Arrivée des députés aux débats du Sejm; Diètes dans la Couronne et en Lituanie; Esprit d'Unité et de Concordance; Établissement des Commissaires Civils et Militaires; Président de la Députation des Affaires Étrangères; Prières de remerciement; Santé du roi; Suspension de la session du Sejm.; Universaux aux citoyens;

Acte publié 118

Sujets: Confédérations de la diète; Diètes et diétines; Droit de propriété; Égalité de l'état nobiliaire; Élection aux charges publiques; Élection du roi; Exécution du droit; Guerre; Juridiction judiciaire; Législation de la République; Liberté de la noblesse; Lois cardinales; Préparation à la défense du pays; Principes constitutionnels; Rapports des diétines; Traités internationaux;

lundi, 28 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Décision sur les besoins les plus importants du pays; Délégation pour l'amélioration de la justice dans les magistratures judiciaires; Injustices dans les juridictions judiciaires; Prince Adam Poniński - ministre du Trésor de Pologne-Ukraine; Projet concernant les avancements militaires; Projet du prince Kalikst Poniński;

mardi, 29 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Délation; Général de division; Grand Sejm; Instigateurs de la République; Maréchal de la Confédération de Pologne-Ukraine; Ministre du Trésor de Pologne-Ukraine; Parties plaignantes; Prince Adam Poninski; Prince Kalikst Poninski; Prince Trésorier; Projet sur les Avancements; Sejm Délégué; Stanisław Małachowski; Tribunal du Sejm;

mercredi, 30 décembre 1789

Rapport de la session

Sujets: Accusation du prince Kalikst Poniatowski; Annonce universelle aux citoyens; Commission de voïvodie et promotions des officiers; Maréchal Stanisław Małachowski et travaux parlementaires; Report de la session parlementaire au 8 février; Roi Stanisław August Poniatowski et indemnités du secrétaire de la Diète Jan Łuszczewski; Salaires des subalternes; Suspension des sessions parlementaires;