lundi, 12 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Débat sur l'admission du duc Frédéric de Wurtemberg au service militaire; Gratitude des États envers le duc de Courlande; Indigénat pour Ludwig Wittgenberg; Lettre de Piotr Biron, duc de Courlande; Nomination de Michał Lubomirski à un poste; Offre de fusils et de sabres pour la République des Deux Nations; Projet de nomination d'un général lieutenant et département des divisions; Résolution d'admission du duc de Wurtemberg dans l'armée; Stanisław Małachowski, maréchal du Sejm; Vote secret et décisions relatives au service militaire.;

Acte publié 141

Sujets: article XV de la description de la commission militaire; brevet royal; commission militaire; généraux-lieutenants; maréchaux du Sejm et de la confédération des deux nations; mérites militaires; nomination d'officiers; nouveau poste militaire; Recommandation de la Commission Militaire; Roi et états de la République;

mardi, 13 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: bénéplacit apostolique; Commission du Trésor de la Couronne; émigration de la population; lustration des feux; maréchal du Sejm; oppression des sujets; peine pour les criminels; projet de loi; recommandations aux Commissions Civiles et Militaires; recrutement militaire; vente aux enchères des biens épiscopaux;

jeudi, 15 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: abcugis; Cavalerie Nationale; Commission du Trésor; Commission Militaire; lustration des Foyers; maréchal du Sejm; promotions et équipement militaire; recommandations pour les Commission d'Ordre Civil et Militaire; récompenses pour les soldats; révision générale des Foyers; taxes et recrues; vérification des Foyers;

Acte publié 142

Sujets: avertissements et alertes; commissions de voïvodie dans le Grand-Duché de Lituanie; délits fiscaux; exécution de l'impôt public; exécution des lois promulguées; fuite des paysans; Mandat aux commissions civiles et militaires; paiement de l'offrande; percepteurs de la Couronne; surveillance gouvernementale;

vendredi, 16 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Achat d'armes et sécurisation du pays; Commissions du Trésor; Défense des frontières et sécurité intérieure; Lustration des fumées; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Paiement de la cheminée; Piotr Sumiński; Séance du Sejm; Secrétaire du Sejm Jan Łuszczewski; Serment des lustrateurs; Taxe sur les fumées;

lundi, 19 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Alternat du poviat; Calculs fiscaux; Commission d'Ordre; Commission du Trésor; Commissions civiles et militaires; Conflits frontaliers; Corvée (servitude); Députés; Diète (assemblée) du Commonwealth polono-lituanien; Difficultés de collecte de données fiscales; Frontières des voïvodies; Group députation de coekwacyjna; Inspecteurs; Loi sur la découverte de biens imposables; Maréchal de la Diète; Opposition parlementaire; Projet de loi; Recrues; Revenus publics; Rigorisme fiscal; Taxes; Voïvodies;

mardi, 20 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: brevets d'officiers; Cavalerie Nationale; Commission du Trésor de la Couronne; Commission Militaire; Commissions Civile-Militaire; dons pour la défense; droits des curés; Maréchal de la Diète; Prix et promotions pour les soldats; rapport financier; recensement de la population; réforme militaire; rotmistrzy (captaines de cavalerie);

jeudi, 22 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Absence de détermination temporelle concernant le travail de la délégation; Établissement de donations; Projet d'augmentation des revenus publics; Projet de forme de gouvernement; Protection de la Haute Providence sur la Pologne;

Acte publié 143

Sujets: activité des commissions d'ordre civilo-militaire; commissions du Trésor; commissions voïvodales; députation coéquationnelle; équité fiscale; inspection des fumées; propriétaires terriens et ecclésiastiques; serment; taxes; villes et petites villes;

vendredi, 23 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Bibliothèque publique; Commission de l'Éducation; Commission du Trésor; Échanges de terrains; Fonds du Trésor National; Grand Sejm (Diète); Ministère du Trésor; Palais de l'Ambassadeur Russe; Projets de loi; Propriété nationale et sa vente; Questions sur les donatifs et starostes (domaines héréditaires); Recensement des têtes juives; Récompenses et pensions; Restitution du trésor national; Revenus et économie nationaux; Staroste (gouverneur) de Kovel; Système judiciaire et décrets;

samedi, 24 avril 1790

Aucune délibération

Acte publié 144

Sujets: Députés; Diète (Sejm); Exigences imposées aux candidats; Facilitation des difficultés légales; Fonctionnement des commissions civiles et militaires;

lundi, 26 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Classification et clauses reliées aux donations; Débats parlementaires et processus décisionnel; Décisions concernant des starostats spécifiques et des projets; Excellences et droits héréditaires; Influence des récompenses sur la trésorerie publique; Le Grand Sejm - donations et starostats; L'excellence du starostat de Kovel et la famille Rzewuski; Mérites et récompenses pour citoyens distingués; Principes budgétaires et taxations des dons; Propositions constitutionnelles et droits de la diète;

mardi, 27 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Affaire du Starostie de Szadowsk et le prince Kazimierz Poniatowski; Bourgeois et Paysans; Débats sur les dotations pour les starosties; Décisions et résolutions finales du Sejm; Discours du Roi Stanisław August Poniatowski; Interventions des députés sur l'histoire de la République des Deux Nations et le Sejm de 1775; Lois concernant la Starostie de Kovel; Méthodes de vote proposées; Projets de loi; Références à la liberté et à la confiance publique; Stanisław Małachowski, maréchal du Sejm;

jeudi, 29 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Administration de la justice en 1775; Awuls; Commissions du Trésor et aide militaire; Décrets des Cours de la Cour; Donations royales et starosties; Échanges sans équivalence; Examen des principes d'échange et des donations royales; Maréchal du Sejm et accélération des travaux; Prince Ignacy Massalski et échange de biens de Mogielnica; Projet de Députation pour la répartition des dons de 1775; Question de l'équivalence dans les échanges; Récompenses pour vertu et compassion envers les citoyens; Sécurité des citoyens et décret „ultimarum instantiarum”; Tentatives de restitution de la starostie de Waręc;

vendredi, 30 avril 1790

Rapport de la session

Sujets: Accords avec le Roi de Prusse; Affaires du Trésor et Commissions; Décrets des assesseurs; Donatifs; Ferme de Kamienogrodzka; Justice pour Monsieur Rychłowski; Maréchal du Sejm et demande au roi; Projet concernant les biens donnés; Projet de loi sur la séparation des biens du trésor; Session du Sejm suspendue.; Veto; Votes secrets;