mardi, 1 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: administration ecclésiastique; dépenses militaires; division du diocèse de Vilnius; éducation nationale; fonds diocésains; nominations épiscopales; réformes ecclésiastiques; revenus du clergé; situation du diocèse de Kamieniec; synode diocésain;

vendredi, 4 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Commission militaire; Décret sur l'Armée de la Couronne et de Lituanie; Délégation militaire; Délégation pour les Affaires Étrangères; devoirs des scribes de campagne; discipline militaire; gestion financière de l'armée; ordre du travail du Sejm; organisation des travaux du Sejm; organisation et financement de l'armée; projets de lois; question du Drapeau Hongrois auprès du Tribunal; questions de l'armée nationale; réformes militaires; révision de l'armée; salaires et équipement des soldats; santé du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Séance du Sejm (1788-1792);

samedi, 5 juin 1790

Aucune délibération

Acte publié 149

Sujets: brevet royal; capitaine d'artillerie; corps d'artillerie; Demande de major; Grand-Duché de Lituanie; Kazimierz Sapieha; promotion au grade de major; solde de capitaine;

lundi, 7 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Améliorations dans le système judiciaire; Considération de la prolongation des séances du Sejm; Forme du gouvernement et élection/succession au trône; Influence des villes sur la législation; Interventions concernant les problèmes commerciaux avec le Royaume de Prusse; Passage du roi au Sénat; Problèmes liés aux guerres des nations voisines; Projet d'universel; Prolongation du Sejm et droits des plénipotentiaires de la nation; Questions relatives au département militaire; Ratification du traité commercial;

mardi, 8 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Avis du roi Stanislas-Auguste Poniatowski sur la nécessité de prolonger le Sejm; Discours du maréchal du Sejm sur la nécessité de finaliser les travaux entrepris; Discussion sur le fonctionnement de la Députation de Calcul; Exemples historiques et respect du droit national; Expression des craintes concernant les intrigues et menaces lors des réunions seigneuriales; Liens entre le Sejm et la nation; Présentation de la position de Kajetan Hryniewiecki; Prolongation des travaux du Sejm; Propositions de délais pour la fin des travaux du Sejm; Questions concernant l'élection de nouveaux députés en remplacement des députés décédés ou absents;

jeudi, 10 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Adhésion de sénateurs à la Confédération; Confédération et poursuite des travaux du Sejm; Débat sur les conflits d'intérêts et les assemblées régionales (sejmiki); Droit des assemblées régionales et droits cardinaux de la Nation; Interventions des députés et des sénateurs - discours, protestations, requêtes; Légalité et nécessité de prolonger les travaux du Sejm; Offre de dix canons en bronze à l'armée par le sénateur castellan; Position du roi sur la session et la prorogation du Sejm; Projet de modification de la législation du Sejm et discussion sur son adoption; Question de la fin des sessions du Sejm - prorogation ou nouvelles élections; Rédaction du dispositif de l'État républicain;

Acte publié 150

Sujets: Absence des actes des transactions et des règlements des commissions fiscales; Correction des taxes; Députation pour la comparaison de l'offrande du dixième gros; Pouvoir royal et états confédérés; Prolongation du délai de députation;

vendredi, 11 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Confédération du Sejm et reconfédération; Devoirs du roi en vertu de son serment; Droit de la confédération; Élections parlementaires et sejmiks; Forme future du gouvernement de la République; Légalité de la prorogation du Sejm; Préservation du droit de la nation; Projet de prorogation; Prolongation de l'activité du Sejm; Rassemblement des représentants de la nation;

Acte publié 151

Sujets: administration des biens ecclésiastiques; clergé de la Couronne et de Lituanie; commission du trésor; division du diocèse de Cracovie; droits urbains; Duché de Siewierz; fonds d'entretien des évêques; religion catholique; revenus épiscopaux; statut de la noblesse;

lundi, 14 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Décisions et lois; Défense des prérogatives nationales; Formation du gouvernement; Influences étrangères; Interruption des activités de la Diète; Maréchal de la Diète; Propositions de vote; Prorogation de la Diète; Question des diétines préparlementaires; Votes parlementaires;

mardi, 15 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Alternat du Sejm; Commission de l'éducation; Constitutions; Dépenses publiques; Fond jésuite; Forme du gouvernement; Projet de cendrier; Prorogation du Sejm; Seymukis (assemblées) de députation et de rapport; Voïévodie de Bracław;

jeudi, 17 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Administration; Alleviacya; Armée; Catastrophes et incendies; Clergé; Commission du Trésor; Commission Militaire; Commissions du Trésor; Commissions Militaires; Cours étrangers; Députation des Affaires Étrangères; Dissidents; Églises Uniates; Émigration; Forme du gouvernement; Gdańsk et Toruń; Grand-Duché de Lituanie; Intérêts extérieurs; Législation; Maréchal du Sejm; Projet d'alleviacyi; Projet de prorogation; Prorogation du Sejm; Rapport sur l'état de l'Armée; Relations avec les États; Revenus et dépenses; Sessions du Sejm; Traité commercial; Trésor national; Troupes moscovites;

vendredi, 18 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Conditions pour une bonne tenue du Sejm; Délégation aux Affaires Étrangères; Développement de la politique étrangère; Discussion sur le calendrier de la pause parlementaire; Influence et reconnaissance de la République des Deux Nations à l’étranger; Projets de loi; Prorogation et ajournement des sessions du Sejm; Roi Stanisław August Poniatowski; Stanisław Małachowski et son discours d'ouverture; Travaux et obligations du Sejm;

samedi, 19 juin 1790

Rapport de la session

Sujets: Arriérés de paiement pour les officiers; Délégation pour examiner la question juive; Fonds pour l'armée; Maréchal du Sejm et activité parlementaire; Obligations des scribes de campagne; Propositions de réformes juives; Questions fiscales; Questions liées aux fiefs et prêts somptuaires; Salaires et devoirs des étendards lituaniens; Séquestration des biens ecclésiastiques;

Acte publié 153

Sujets: Affaires militaires et financières; Constitution; Diète (Sejm); Diètes élémentaires; Forme du gouvernement; Intérêts étrangers; Législation; Périodes de mandats; République; Responsabilité des députés;

Acte publié 154

Sujets: Dépenses imprévues; Députation des intérêts étrangers; Gestion des affaires étrangères; Rapport financier dans la République; Réquisitions aux trésors des nations;

Acte publié 155

Sujets: allègement fiscal; allègements légaux; Commission du Trésor de la Couronne; déclin des villes; émigration des fabricants; incendie; Kępno; Leszno; régulation fiscale; trésorerie;

Acte publié 156

Sujets: allègement fiscal; allégement juridique habituel; Brest-Litovsk; commission du Trésor du Grand Duché de Lituanie; déclin de la ville; dommages subis;

Acte publié 157

Sujets: Aide aux habitants de Leszno; Exemption des paiements de guildes; Exercice des métiers; Incendie à Leszno; Reconstruction de la ville; Roi et états confédérés; Vagabonds;

mardi, 22 juin 1790

Aucune délibération

Acte publié 158

Sujets: Amélioration et décision sur le projet; Délégation pour le projet de réforme; Provinces de Petite Pologne, Grande Pologne et Lituanie; Réforme des Juifs; République des Deux Nations; Sénat et ordre de la noblesse;

Acte publié 159

Sujets: commission militaire; équipements militaires; état de l'armée lituanienne; grades et gages; nombre de têtes; officiers et capitaine; sécurisation du drapeau; soldats; solde militaire; sous-officiers; Tribunal Suprême Lituanien;

Acte publié 160

Sujets: caisse militaire; commission militaire; complétude des corps militaires; écrivains de campagne des deux nations; gardiens et itinérants des deux nations; généraux-lieutenants; inspection des troupes; obligations officielles; rapport au Roi et au Sejm; réforme militaire;