lundi, 12 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Cavalerie nationale; Clergé; Commission militaire; Impôts; Maréchal du Sejm; Organisation du système politique de la République des Deux Nations; Propositions de lois sur l'armée; Session du Sejm; Tireurs et Cosakes; Trésor public;

mardi, 13 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: activités du maréchal du Sejm; Commission du Trésor des Deux Nations; décisions concernant la cavalerie nationale; Délégation aux affaires étrangères; Diète de Grande-Pologne (Diète de quatre ans); formulation de propositions et votes; ordre du jour du Sejm; politique extérieure des prix; problèmes de contrats et d'entrepôts; projet de levée de fonds (taxe); relations internationales de la République des Deux Nations; situation financière de l'armée;

jeudi, 15 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: armée; Commission militaire; Députation Coekwiacyjna; égalité des contributions; malheurs nationaux; marshal du sejm; perte de provinces; principes de taxation; projet fiscal; proportions fiscales; rentrées publiques; réserve de grains; revenus des recettes; sauvetage de la patrie; session parlementaire; taxes;

vendredi, 16 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Conformité des amendements aux projets de loi principaux.; Contrôle des recettes et dépenses du trésor de la couronne; Difficultés dues aux impôts pour les agriculteurs; Dîme en nature (céréales); Égalisation des charges fiscales; Financement militaire; Imposition des biens fonciers, des bénéfices et des terres du staroste; Propositions de lois et leur vote; Questions budgétaires et militaires; Taxes et impôts;

lundi, 19 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Anoblissements; Dépenses militaires; Droits patrimoniaux du clergé et des évêchés; Effectifs militaires; Formation du corps des tireurs et des cosaques; Maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Projet concernant les tireurs et les cosaques; Responsabilité et transparence fiscale; Revenus du trésor de la couronne; Révision des trésors nationaux;

Acte publié 161

Sujets: Agriculteurs et citadins possédant des terres; Autorité de la nation; Biens de table royaux; Commissions militaires et financières; Délégation coéquationnelle; Établissement d'un silo à grains; Fonds pour l'entretien de l'armée; Noblesse.; Offrande du dixième sou; Sécurité du pays;

mardi, 20 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Autorité et magistratures; Commissaires du Trésor; Commission du Trésor des deux Nations; Délégation pour les comptes du Trésor; Diplomates nobilitaires secrets; Nominations épiscopales; Règles de fonctionnement de la Délégation; Revenus et dépenses du Trésor; Révision des biens épiscopaux; Session secrète du Sejm;

jeudi, 22 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Aspects économiques de la stationnement permanent de la cavalerie aux frontières; Financement et ressources des fabriques du pays; Introduction de nouveaux impôts et dépenses annuelles de l'État; Introduction d'un corps de milice légère; Justification de la nécessité de créer un corps de tireurs; Les Bosniaks au service de chaque général; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Projet concernant le clergé ruthène et la structuration des diocèses; Projet concernant les tireurs et les cosaques; Proposition de projet concernant les fabriques du pays, le commerce et d'autres questions économiques; Proposition de taxation des diplomates secrets; Question des fonds épiscopaux en Courlande; Recrutement de la noblesse dans l'armée;

Acte publié 162

Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; remboursement d'impôt; résolution; séance de l'hôtel de ville; taxe proportionnelle; ville de Varsovie;

Acte publié 163

Sujets: biens du trésor; Commission du Trésor de la Couronne; droits épiscopaux; fonds permanent; inventaire; paiement au trésor; princes-évêques de Cracovie; revenus des évêques; somme d'argent; villages au-delà de la rivière Przemsza;

Acte publié 164

Sujets: commissaires des finances; compétences des députations; dates et délais; dépenses; députations; droits et obligations; examen des trésors nationaux; nouveaux commissaires; rapports financiers; responsabilité de compte-rendu;

vendredi, 23 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Adoption du projet permettant au Métropolite Russe de siéger au Sénat; Arguments concernant les besoins militaires et les finances de l'État; Calendrier liturgique et son éventuelle uniformisation; Délégation pour la gestion de l'économie nationale, pour les projets d'usines et pour la Banque nationale; Déroulement de la session par le maréchal du Sejm; Discussions sur l'organisation des matières et des projets parlementaires; Motivations et arguments des députés concernant les projets et propositions; Nécessité d'attribuer des titres et des sièges au Sénat aux représentants de différents rites; Ordination du clergé de rite grec et la proposition d'intégrer l'archevêque de Kiev au Sénat; Organisation du clergé de rite grec; Question des gouvernements et titres des pays perdus; Rôle du clergé dans l'État; Rôle du Métropolite Russe au Sénat et les travaux sur l'unification du calendrier;

samedi, 24 juillet 1790

Aucune délibération

Acte publié 165

Sujets: Commission militaire; commissions financières; corps d'artillerie; dépenses pour les armes et uniformes; économie; recrutement des tireurs; régiments d'infanterie de campagne; solde des soldats et sous-officiers; tireurs; usines nationales;

Acte publié 166

Sujets: armement des troupes; assistance au commerce; besoins civils; commissaires du trésor; creusement de canaux; établissement de fabriques; établissement d'une banque nationale; nettoyage des rivières; Nomination d'une députation pour un projet; sénateurs et députés.;

Acte publié 167

Sujets: Approbation du roi et des états de la République; Biens fondationnels de l'évêché; District de Pilten; Duché de Courlande; Prétentions du sénateur-évêque; Projet d'accord; Religion catholique; Sceaux des deux nations;

lundi, 26 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Biens épiscopaux; Clergé; Diète (assemblée); Discussion sur l'évêché; Discussion sur l'organisation des diocèses gréco-catholiques; Division des diocèses; Financement du clergé; Maréchal de la Diète Stanisław Małachowski; Milice de Podolie; Projet de place au Sénat pour le prêtre Tadeusz Rostocki; Projet de renforcement de Kamieniec Podolski;

mardi, 27 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Clergé greco-catholique; Débats sur l'élaboration des lois; Éducation et éclaircissement du clergé; Fonds pour l'entretien des prélats; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Protection des droits et privilèges du clergé; Réformes du clergé; Sécurisation des fonds pour les séminaires; Séminaire pour le clergé greco-catholique; Vente des biens ecclésiastiques de la Couronne et du Grand-Duché de Lituanie;

mercredi, 28 juillet 1790

Aucune délibération

Acte publié 168

Sujets: chanoine d'Inflanty; éducation de la noblesse; entretien de prêtres et du directeur de la mansjonarie; Fonds de mansjonarie; Prêtre Valerian Dziurdziewicz; réglementations nationales; représentants du Grand-Duché de Lituanie; Roi Stanisław Auguste Poniatowski; sécurisation perpétuelle du capital; Stwołowice;

Acte publié 169

Sujets: achat de biens; éducation des clercs; état confédéré; Fonds missionnaire; Kamianets-Podilskyï; Lviv; rite Arménien; rite Russe; roi de Pologne; Saint-Père;

Acte publié 170

Sujets: besoins religieux; création de fonds pour l'église; dépenses pour l'église; église Saint-Jean à Kamieniec Podolski; entretien des prêtres; évêque Piotr Bielański; investissements dans les biens fonciers; placement de capitaux; rite grec-catholique;

jeudi, 29 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: accusations d'irrégularités dans les régiments militaires; assiduité nationale et aspiration à l'amélioration des institutions; besoin d'une réforme du système fiscal; inefficacité des tribunaux et absence de justice; nécessité d'un système d'inspection militaire; projet de tribunaux communs avec la Courlande; rapport sur la situation de l'armée et demande de sa lecture; soumission de projets pour examen; vente de biens ecclésiastiques pour le trésor public;

Acte publié 152

Sujets: Actes parlementaires et publication des lois; Clergé du rite ruthène; Division des diocèses et établissement des diocèses du rite gréco-catholique; Fonds pour l'école de chevalerie et les invalides; Place au Sénat pour le métropolite ruthène; Revenus des évêques; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Séminaires ecclésiastiques et fonds d'entretien; Unité avec l'Église romaine;

vendredi, 30 juillet 1790

Rapport de la session

Sujets: Accusations contre les officiers et la gestion financière militaire; Débats sur les procédures et commissions militaires; Discussion sur la condition de l'armée et la nécessité d'une inspection; Inspection des régiments et nécessité de punir les délits dans l'armée; Intervention du roi Stanisław August Poniatowski dans les discussions; Ouverture de la session par le maréchal du Sejm; Propositions de modifications dans les impôts et la gestion; Rapport de Kazimierz Rzewuski sur l'état du 1er régiment d'infanterie;

samedi, 31 juillet 1790

Aucune délibération

Acte publié 171

Sujets: commission militaire; désordre dans l'armée; enquête sur les pertes; insuffisance dans l'armée; lacunes dans les corps; République des Deux Nations; Sejm (parlement); service militaire;

Acte publié 172

Sujets: amélioration de l'armée; Commission Militaire; désordres dans l'armée; devoirs des écrivains de campagne; diète (sejm); écrivains de campagne; les deux nations; perfectionnement de l'état militaire; régulations militaires; république;

Acte publié 173

Sujets: ancien département militaire; besoins de l'armée; commission militaire; dépenses; Diète (Sejm); fourniture d'explications; octobre; procès-verbaux; recettes et dépenses; Recommandation à la députation pour examiner;