Sujets: affaires intérieures des provinces; changements ministériels; droits cardinaux; mérites et récompenses des citoyens; nominations aux postes administratifs; organisation des pactes conventuels; prérogatives du trône; procédure législative; questions religieuses et relation entre l'église et l'état; Sujets: Anoblissement de Franciszek Bars et Tomasz Czech; Dispositions sur l'aliénation d'une partie de l'État; Gratitude envers Tadeusz Reytan; Intégrité territoriale de la République; Liberté religieuse; Projet de Lois Cardinales; Protection contre les persécutions religieuses; Punition d'Adam Poniñski; Religion catholique comme confession de l'État; Unité de la Pologne-Lituanie; Sujets: défense de la liberté des citoyens; différence entre la volonté de la nation et les instructions unanimes; discussion sur les droits de cession de parties du territoire de l'État; importance d'un bon gouvernement et de la force militaire pour la préservation de l'État; maintien de l'intégrité et de l'unité de la République des Deux Nations; mise en garde contre les confédérations et les divisions internes; postulat d'assurer l'inaltérabilité des Lois Cardinales; principes d'adoption des modifications par le Sejm; questions d'appartenance de Gdañsk et Toruñ; rapport sur les rébellions à Varsovie et les actions des autorités; Sujets: cérémonies d'État; décrets et comptes publics; demandes et propositions; devoirs du roi et du monarque; discours; formation du gouvernement; gratitude et honneurs rendus aux citoyens méritants; justice criminelle; maréchal du Sejm; questions de surveillance des droits de la noblesse; tribunaux de la Diète; Sujets: Affaires intérieures et étrangères de la République des Deux Nations (Pologne-Lituanie); Discussion des lois cardinales; Duché de Courlande et district de Pinsk; Prérogatives de la noblesse.; Punition et justice à l'égard d'Adam Wodz et de l'archimandrite Sadkowski; Question de la réforme du gouvernement; Rapport de la députation sur les rebelles; Remarques sur les articles V et VI des lois cardinales; Serment du sénateur Tadeusz Rostocki; Session du Sejm; Sujets: appel; Bonaventure Klityñski; délais judiciaires; extracadentia; fabrication de document; registre des prisonniers; Renvoi de l'affaire; tribunal castellan de Varsovie; tribunal de Lublin; tribunaux de la Diète; Sujets: Conservation des pactes conventuels; Décisions concernant les ministères et la cour; Décrets relatifs aux fonctions et fonctionnaires; Établissement du droit; Établissement et répartition des taxes; Liberté et indépendance de la République des Deux Nations; Maintien de l'armée; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Propositions de changements dans l'armée; Séance du Sejm; Suspension du Sejm; Sujets: affrontement; article incomplet; bénéfice pour le pays; bienveillance; confédérations; Constitution; Délégation du Sejm; distribution des postes; esprit de zèle et d'espoir; fonctions de ministres; Fonctions Voïvodales; garde nationale; Grand Sejm; intérêts gouvernementaux; lois cardinales; marschal du Sejm; ministère; Ministères Ducaux; nominations aux postes; pacte de convention; prérogative du trône; prérogatives du roi; sejmiks; sénat; session parlementaire; Sièges Hiératiques; Trésor National; unanimité; vacances de postes; Sujets: Allocution de Stanis³aw Ma³achowski, Maréchal de la Diète; Conditions gouvernementales; Discussion sur la réduction du nombre de ministères; Égalité juridique du rite grec avec le rite romain; Initiatives étatiques pour une réforme institutionnelle; Lois cardinales; Nominations aux postes officiels; Promesse du règne de vingt ans du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Suppression de certains postes; Votes secrets lors des sessions parlementaires; Aucune délibérationSujets: déclaration; gouvernement général et indépendant; lois de la République; nomination aux postes sénatoriaux; pactes des convents; postes ministériels; reconnaissance de la confiance du peuple; roi; suppression du Conseil Permanent; Sujets: Avertissements des députés; Élection du souverain; Garde et Banque Nationale; Interventions du roi Stanislas II Auguste Poniatowski; Lois Cardinales; Maréchal de la Diète; Propositions de modification de la législation; Protestation du député de Nur; Réduction du nombre de Ministres; Succession du trône; Universel au Peuple; Sujets: défense de la liberté nobiliaire; élection du roi; élection versus succession; état de la nation; forme du gouvernement; menace de l'ingérence étrangère; question de l'interrègne; réduction du nombre des ministres; rôle du sejm dans la décision concernant l'avenir du trône; universel; Sujets: Commissaires civils et militaires; Constitution; Contributions Ossoliñski; Délégation; Diète supérieure (Sejm Wielki); Élection du roi; Liberté civile de choix; Maréchal de la confédération de Lituanie Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prérogatives; Projet de contribution proportionnelle; Projet gouvernemental; Prorogation; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Succession au trône; Succession dynastique; Tarifs de capitation; Trône héréditaire; Universaux; Universel au Peuple; Sujets: acte législatif; consentement des états confédérés de la République; réduction du nombre de ministères; roi; Sujets: Commission Civile-Militaire; Commission Militaire; émigration de la population; formation de l'Universel; lois cardinales; maréchal du Sejm; pardon pour les déserteurs; retour des émigrants; succession au trône; Tarif des Fumées; Aucune délibérationSujets: commerce intérieur; cour espagnole; cour française; dépenses publiques; députation aux affaires étrangères; expédition de la députation; liens politiques; nomination des ambassadeurs; Szczêsny Potocki; Tadeusz Morski; Sujets: Choix d'un successeur libre au trône; Émission d'un universel aux voïvodies, terres et districts; Éviter la division de la nation; Libre élection des rois; Maréchaux du Sejm et de la confédération; Prévention de l'inter-règne; Règne de Stanislas-Auguste; Sérénité et protection de la patrie; Volonté de la nation; Sujets: commissaires civils et militaires; confédération; députation à la coéquation; offrande du dixième groschen; powiats; projet de soute à grains; Prolongation du délai; République des Deux Nations; transactions; voïvodies; Sujets: craintes de la perte de liberté; droits et décisions du Sejm; interrègne et élection libre; loi cardinale; opposition aux propositions de modification des lois; projets des députés et leurs discussions; questions de sécurité de l'État et des citoyens; Stanis³aw Ma³achowski et les discussions sur les lois cardinales; succession au trône; volonté de la nation; Sujets: débats sur la forme du gouvernement et les lois cardinales; dépenses du pays et besoins en financement et complet de l'armée; Liberum Veto et abolition des lois parlementaires non abouties; projet de magistrature et législation parlementaire; question de la succession du trône et élection libre; rôle du Roi Stanislas Auguste Poniatowski dans la fixation des dates des sessions locales; serments des députés et non-réception des fonds étrangers; Stanis³aw Ma³achowski et l'obstruction parlementaire; succession du trône et consentement du peuple; universel au peuple et dates des sessions locales; Sujets: clauses de suspension; Diète (Sejm) de Grande Pologne; discussions sur l'ordre juridique et les procédures; droit d'élection libre; élection des rois; Ignacy Potocki; Kazimierz Sapieha; liberté du choix du roi; Projet des Lois Cardinales; questions liées à l'élection du roi; Stanis³aw Ma³achowski; Wojciech Suchodolski; Sujets: acte législatif; confédération; diètes; districts; élection du successeur au trône; roi; seize novembre; terres; universaux; voïvodies; Sujets: Analyse des droits cardinaux et leur impact sur le système étatique; Appel du roi aux députés pour éviter la division; Avertissements et consultations concernant l'avenir de l'État; Critique de la stérilité des séances et appel à l'efficacité; Débats sur les futures actions du Sejm et la possible prorogation; Discours divers par les députés sur la succession du trône et le consentement national; Discussions sur les actions des maréchaux; Exigence par le député Jacek Jezierski de clarté des intentions; Ouverture de séance par le maréchal du Sejm; Plaintes du député Benedykt Hulewicz sur la liberté civile; Présentation de l'addition du prince Sapieha sur les droits à l'élection des rois; Présentation de projets liés à la succession au trône, à la défense de l'État et à l'évitement des élections forcées; Proposition de lois et de projets; Sujets: Articles de garantie du trône; Compétences de la chambre; Confédération; Décisions diététiques; Électeur de Saxe; Exemption (exceptio) des cours dirigeantes; Liberté de l'élection; Lois cardinales; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Prince Adam Czartoryski; Projet de proposition du député de Che³m; Propositions des députés; Prorogative de la Diète; Régulation de l'interroi; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Sessions du Sejm; Universel; Vice-ministre des affaires intérieures Ignacy Potocki; Volonté de la nation; |