Sujets: Administration judiciaire; Affaires financières et militaires; Délégation à la Constitution; Discussion des propositions des députés; Forme du gouvernement; Intabulation des pensions et des indemnisations; Lois cardinales; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Pensions étrangères et dénonciations; Projet ad Legem Curiatam; Projet contre les pensions étrangères; Remerciements pour les honneurs reçus; Séance du Sejm et débats parlementaires; Sujets: Affaires économiques – fixation des sessions pour leur examen; Décision sur le point de départ des activités du Sejm – Sejmiks ou Lois Cardinales; Discours préparés de députés et sénateurs individuels sur les procédures parlementaires.; Maintien des décisions établies et modification des décisions du Sejm; Opposition et son droit d'arrêter les procédures parlementaires; Projet relatif à l'organisation des dicastères (magistratures, commissions du Trésor); Propositions et votes sur l'organisation des travaux du Sejm; Répartition du temps des sessions du Sejm et détermination de leur objectif; Serments des députés pour examen des questions constitutionnelles; Aucune délibérationSujets: débats parlementaires; députation constitutionnelle; députés à la constitution; liberté de parole; maréchaux de la confédération; procédures parlementaires; projets de loi; sénateurs et députés; votes; votes secrets; Sujets: bonifications garanties pour les biens pris par les cordons militaires; délai pour notifier les garanties aux autorités nationales; exceptions pour les personnes autorisées par décrets, militaires ou ecclésiastiques; obligation de dénonciation par le noble; obligation d'enregistrement des salaires et indemnités dans les livres de district; peine de mort pour recevoir de l'argent des puissances étrangères; rôle des instigateurs nationaux dans le soutien des plaintes; sanctions pour fausses accusations; Sujets: Citoyen; District de Pinsk; Duché de Courlande et Sémigalie; Liberté civique; Lois cardinales; Maréchal de la Diète; Ministère; Principes du régime républicain; Projet de Diète; Réforme constitutionnelle; Sejmik; Vote; Aucune délibérationSujets: Autonomie de la noblesse; Diète; Droits civiques; Foi catholique; Garanties étrangères; Indépendance et souveraineté de la République; Monarchie polonaise et lituanienne; Pouvoir judiciaire; Tolérance religieuse; Union de la Pologne et de la Lituanie; Sujets: Affaires étrangères; Armée; Constitution; Délégations parlementaires; Économie; Législation; Ministères; Réforme du gouvernement; Sécurité nationale; Sejmiki (assemblées régionales); Trésor et finances; Sujets: Aménagement du trésor et de l'armée; Armée; Chancellerie; Codex Judiciarius; Commissariat; Commission de l'éducation; Courrier de Stamboul; Diète de la République des Deux Nations; Dykasteries; Examens des Dykasteries; Gratuifications; Lois Cardinales; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Modification des lois; Organisation du gouvernement; Projet de loi; Question des affaires juives; Ratification des lois; Récompense pour monsieur Broñec; Séjmiks; Trésor; Sujets: Dépenses militaires; État des débats parlementaires; Étude de la dette de la République; Financement et gestion du Trésor public; Loterie nationale; Palais de l'Ambassadeur; Préparation des sessions futures; Projets de lois; Relations et estimations financières; Revenus et dépenses de l'État; Sujets: besoins du trésor et de l'armée; diètes; élections des offices; examens des commissions du trésor, militaires et éducatives; fiscalité; formes du gouvernement; Organisation des matières et du temps au sein du parlement; quittances; rapports des députés; Sujets: Commissariat militaire; Commission militaire; Délégués à l'examen; Département militaire; Maréchaux du Sejm et de la Confédération; Rapport d'activité; Réalisation des examens; Sujets: Commerce et établissements industriels; Commission du trésor; État du trésor public; Flottage des rivières; Loterie royale; Manufactures royales; Monnaie; Production de sel; Tabac et paquets de tabac; Sujets: affaires du Trésor et de l'armée; anniversaire du Roi; baiser de la main royale; débat sur les élections secrètes au Sejm; discours du Roi; félicitations à Monsieur Micha³ Mniszech, ministre des affaires intérieures de Pologne-Ukraine; félicitations à Monsieur Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm; offrande au Trésor public de Andrzej Zamoyski; plaintes contre les décrets de la Commission du Trésor; problématique de la Commission du Trésor et ses méthodes de gestion; propositions et projets de nouvelles lois; Sujets: Comédie „Le Retour du Député”; Commission du Trésor; Commissions des Deux Nations; Décisions de la Commission du Trésor; Délégation; Faux papier timbré; Monopole du Théâtre; Pactes de convent; Plaintes des citoyens; Protestation contre la moquerie du peuple au Théâtre; Rapports financiers; Séance du Sejm; Sécurité dans les provinces de Grande-Pologne; Stanis³aw Ma³achowski; Sujets: Contrôle et réforme des finances publiques; Coûts de manipulation fiscale; Fonds et proposition de banque nationale; Inspection des biens royaux; Perception et loterie; Recettes du Trésor de la Couronne et leurs sources; Réforme économique et développement industriel; Revenus de Gdañsk et de Toruñ; Taxation des biens royaux; Taxes de timbre; Taxes non permanentes; Sujets: Andrzej Zamoyski; constitution; don; gratitude; ministre de la chancellerie Pologne-Ukraine; ordynat; République; trésor de la Couronne; Sujets: Discours et dialogues du maréchal et des députés; Discussions sur le nombre de représentants aux sejmiks; Examen des projets de réforme; Prières et appels à la bénédiction pour le travail du sejm; Propositions de lieux et d'organisation des sejmiks; Propositions et amendements des députés; Questions de représentation des différentes voïvodies et terres; Réforme du sejm et des sejmiks; Vote sur les projets de réforme; Sujets: Calendrier des assemblées secondaires; Casimir le Grand; Démissions; Députation pour la forme du gouvernement; Élection des fonctionnaires locaux; Élections des députés; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Nombre de députés au Sejm; Projet sur les assemblées secondaires; Projets de loi; Proposions de réformes; Session du Sejm; Zygmunt Ier; Zygmunt III; Sujets: Durée de la session de l'assemblée régionale; Légitimation de la noblesse aux assemblées régionales; Limitation du nombre de participants aux assemblées régionales; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Nomination des assesseurs par le roi; Participation des militaires aux assemblées régionales; Projet de la Députation Gouvernementale; Question sur la noblesse censitaire et les héritiers ayant le droit de vote aux assemblées régionales; Règlements sur les assemblées régionales (sejmiki); Règles de vote aux assemblées régionales; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Sonnerie avant le début de l'assemblée régionale; Sujets: Décisions fiscales; Droit de vote de la noblesse; Organisation des sejmiks; Pledgeurs et fermiers; Privilèges de la noblesse; Privilèges des propriétaires fonciers; Projet de loi; Protection des droits civiques; Réformes du sejm; Transparence des votes; Sujets: besoins de l'armée; Commission militaire; égalité de la noblesse; fonds pour l'entretien de l'armée; Ignacy Zakrzewski; Konstanty Jelski; opposition de Jan £uszczewski; projet du castellan Kwilecki; projet sur les sejmiks; session du Sejm; vote; vote secret; Sujets: classification des patrimoines citoyens; débat sur les propriétaires fonciers; imposition des héritiers et des locataires; projet d'amélioration du gouvernement; projet de sejmik; question du liberum veto; réforme du gouvernement; sejmiks et droit de vote; traités de paix; vote des capitalistes de la noblesse; Sujets: Élection des officiers judiciaires; Grand-Duché de Lituanie; Nomination des assesseurs aux tribunaux; Résolution royale; Tribunaux de la cour du Grand-Duché de Lituanie; Sujets: Adhésion à l'acte de la confédération générale des deux nations; Députés; Diète (Sejm); Powiat de Lida; Powiat de Wilkomierz; Powiat d'Oszmiana; Représentants; Sessions de la diète; Terre de Wschowa; Voïvodie de Cracovie; Voïvodie de Gniezno; Voïvodie de Kalisz; Voïvodie de Poznañ; Voïvodie de Sandomierz; Voïvodie de Troki; Voïvodie de Vilnius; Sujets: Adam Naruszewicz; Ambro¿y Jeleñski; armée au service civil; articles militaires; clause de propriété foncière pour sejmik; commission militaire; débat constitutionnel; droits civiques des soldats; exigence de service militaire; intelligence militaire; Józef Puzyna; Kazimierz Sapieha; liberté de vote civique; l'œuvre constitutionnelle; loi sur les congés militaires; projet de loi; réforme du gouvernement; rôle des militaires dans la vie politique; rotmistrz (capitaine de cavalerie); Séance du Parlement (Sejm); séance parlementaire; sejmiki; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Parlement; variations de la noblesse; |