Aucune délibérationSujets: assesseurs; cours de justice royales; délai dans les procédures judiciaires; délai de six semaines pour les plaintes; diète (sejm); justice; organisation judiciaire; président de tribunal; sceales; tribunaux municipaux; Sujets: Adoption de l'avis des Assesseurs; Assessoria de la Couronne et de Lituanie; Débats parlementaires; Députation Constitutionnelle; Grand Sejm; Maréchal du Sejm Stanislaw Malachowski; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Suspension des séances du Sejm; Votes secrets; Sujets: Création de chancellerie douariale; Élection des assesseurs de la Couronne et de Lituanie; Maréchal de la confédération de la Couronne Stanis³aw Ma³achowski; Projet de fonds pour la rémunération des sénateurs; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Session du Sejm; Suspension de session; Sujets: Assessorats de la Couronne et de Lituanie; Confédération de Pologne-Ukraine; Diète; Élection des Assesseurs; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Révision des votes; Sujets: Adam Chmara; Constitution du 3 Mai; Délégation Examinateur; Élections des assesseurs; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Piotr Potocki; Révision des Votes pour les Assesseurs de la Couronne et de Lituanie; Suspension de la session; Sujets: appels; assesseurs; composition des tribunaux; fonction de juge; jugements; juridiction; obligations du juge; rémunération des juges; serment judiciaire; tribunaux municipaux; Sujets: Accord sur les décisions des commissaires provinciaux en comité réduit; Avis de la commission du Trésor sur la monnaie; Discours sur la fusion des Trésors de la Couronne; Prestation de serment des Assesseurs Nationaux et Lituaniens; Projet de début de la session des assesseurs lituaniens; Projet de fusion du Trésor de la Couronne avec le Trésor lituanien; Remerciements pour l'adoption de la Constitution du 3 mai; Suspension de la séance.; Aucune délibérationSujets: Assessorat de la Couronne; Assessorat du Grand-Duché de Lituanie; élections des assesseurs; noblesse; officiers; provinces lituaniennes; provinces polonaises; sénateurs; Sujets: Assesseur du Grand-Duché de Lituanie; Diète (Sejm); Prolongation du délai de commencement de l'assesseur; Roi; Vilnius; Sujets: absence des membres de la commission; commission militaire; composition complète; confédération; constitution; délai d'exécution des devoirs; devoirs de la commission; droit; états; sejm (diète); Sujets: Aménagement de la Monnaie d'Or; Décisions de la Diète; Sécurité des sessions de la Diète; Taxes du Grand-Duché de Lituanie; Travaux législatifs de la Diète; Vente des starosties; Sujets: Avenir des starostats et projets connexes; Commerce et exportation de l'or; Confiscation de l'or illégal; Or rogné; Projet de recommandation pour les instigateurs; Projet de rémunération pour les secrétaires et la chancellerie du Sejm; Règles relatives à l'or rouge; Rogner et falsifier de l'or; Sujets: Balances pour peser l'or; Commission du Trésor de la Couronne; Estimation de la valeur extérieure de l'or; Exportation de l'or; Falsification et rognage de l'or; Or rouge; Règles de frappe de l'or; Restrictions dans la circulation de l'or; Sanctions pour détérioration de la valeur de l'or; Valeur et cours de l'or; Sujets: Couronne; droit fiscal; égalité fiscale; exécution du droit; Grand-Duché de Lituanie; impôts; provinces; rate de mars (paiement de mars); sejm (parlement); Aucune délibérationSujets: accusation de délit contre la Diète; Attribution des affaires aux tribunaux de la Diète; instigateurs des deux nations; Micha³ Mniszech, ministre de l'intérieur de la Pologne-Ukraine; née Zaj±czkowska et son époux; poursuite dans les tribunaux de la Diète; Sujets: Józef Narbutt; Maréchaux du sejm et de la confédération.; Mérites du secrétaire de la confédération; Paiement depuis le Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Somme d'argent en récompense; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Recommandation de paiement des assignats; Rémunération du personnel de la chancellerie de la diète; Secrétaire de la diète et de la confédération de la couronne Antoni Siarczyñski; Travaux de la diète.; Sujets: Aménagement de la Commission du Trésor; Commission du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de Lituanie; Députés lituaniens; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Modifications et corrections; Projet; Suspension de la session; Sujets: Amendements au projet; Commissions du Trésor; Débats parlementaires; Délégation Constitutionnelle; Députés de Volhynie; Joseph Weyssenhoff; Réforme de la Commission du Trésor; Stanislas Ma³achowski; Suspension de la séance; Trésor de Lituanie; Sujets: Conseil provincial; Député Stanis³aw Potocki; Disputes constitutionnelles; Fusion du Trésor de Lituanie avec le Trésor de la Couronne; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Ministres et Commissaires du Trésor; Projet de la Commission du Trésor; Province de Lituanie; Roi Suprême; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Suspension de la session du Sejm; Sujets: Adoption des projets de loi; Asessorat et ordonnancement des affaires judiciaires; Conditions de l'Union; Discours du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Maréchal de la confédération lituanienne Prince Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prolongation du délai d'enregistrement des livres fonciers; Questions de commission civile et militaire; Session du Sejm.; Union du Trésor du Grand Duché de Lituanie avec la Couronne; Vote sur les projets; Sujets: Adoption du projet concernant les cités ecclésiastiques; Commission militaire et Commission du trésor - répartition des représentants; Débat sur le statut des petites cités ecclésiastiques; Délégation aux Affaires de Courlande; Emplacement de la caisse du trésor et des tribunaux pour la Lituanie.; Fusion du trésor lituanien avec le trésor de la couronne; Nombre égal de ministres et de fonctionnaires entre la Couronne et le Grand-duché de Lituanie; Présidence alternée dans les commissions entre la Lituanie et la Couronne; Projet de délimitation entre la voïvodie de Brac³aw et de Kiev; Reprise de la session du Sejm le 24 octobre; Stanis³aw Ma³achowski et la session du Sejm; Aucune délibérationSujets: administration publique; Commission du Trésor; Commission Militaire; commission policière; Couronne de Pologne et Grand-Duché de Lituanie; égalité de représentation; ministères et offices nationaux; République des Deux Nations; trésor national; Union; Sujets: classement alphabétique; commission du Trésor; commissions de voïvodies; imprimeries; prolongation de la préparation des livres fonciers; propriétés foncières; révers; sections de voïvodies, terres et districts; Sejm; tarifs par châteaux; Sujets: Affaires en retard à l'Assessorat royal; Cours de la justice; Déclaration et organisation du travail judiciaire; Litiges entre les villes et les starostes; Ordonnances des années 1764, 1766 et 1776; Registres du trésor, de Magdebourg, d'expulsion, d'incarcération, de rémission; Résolution des affaires judiciaires; Sujets: Accélération des travaux de la députation; Affaires incomplètes de la députation; Collaboration des sceaux avec les députés; Délais de présentation d'un avis; Députation pour les duchés de Courlande et de Sémigalle; Droits et torts des villes de Courlande et de Sémigalle; Obligations des états confédérés; Plaintes des parties; Sujets: actes législatifs du Roi et des états confédérés; bourgmestres; décès du staroste de château; exécution des décrets judiciaires; Maciej £uszczewski; organisation temporaire de l'exécution de la loi; sous-délégués; voïvodie de £êczyca; Sujets: Constitution nationale; Devoirs officiels; Garde en tant que pouvoir exécutif; Mécontentement du travail du Sejm; Ministre adjoint de la défense et général d'artillerie; Ordres pour l'exécution du serment; Projets de délibération; Punitions pour les désobéissants; Remerciements des citoyens du district; Répartition des paroisses aux Diètes; Retour au pays dans les trois mois; Serment sur la Constitution; Sujets: Ajournement de la session; Amendements constitutionnels; Lecture du projet et remarques des députés; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine Stanis³aw Ma³achowski; Projet de description de la Commission du Trésor; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Session du Sejm; Aucune délibérationSujets: commission militaire; confédération des deux nations; constitution; exécution de la loi; garde nationale; Maréchaux de la Diète; ministres gouvernementaux à l'étranger; officiers en congé; retour au pays et exercice des fonctions; serment à la loi gouvernementale; Sujets: adoption de la loi; amendements au projet de la Commission du Trésor; Délégation Constitutionnelle; Dépôt Constitutionnel; discussion sur les projets concernant les Domaines Royaux; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; projet de Description de la Commission du Trésor; Przec³awski Potulicki; remarques relatives à la vente des Domaines Royaux; report de la session; Sujets: Bénéfices et risques liés à la vente des starosties; Débats sur l'emphytéose; Nomination des personnes aux magistratures durant la diète; Présentation du projet concernant les règles de vente des starosties; Projet concernant l'élection de candidats aux postes de commissaires et d'assesseurs dans les diétines; Suspension de la séance.; Travaux de la députation constitutionnelle et sur les starosties; Aucune délibérationSujets: Approbation des fonds hospitaliers; Biens héréditaires; Commission de police des deux nations; Curé de Zinkowski; Entretien des pauvres; Évêque de Nicée Kryspin Cieszkowski; Hôpitaux de Zinkowski et Hrumiacki; Rite latin; Voïvodie de Podolie; Sujets: administration des revenus publics; Commission du Trésor de la République des Deux Nations; composition de la commission; contrôle du trésor de la République; gestion des finances de l'État; obligations et élection des commissaires; réglementation du commerce et des douanes; règles et procédures de service; relations avec le parlement et le roi; sanctions pour infractions des fonctionnaires; serment des commissaires; Sujets: débat; Délégation Constitutionnelle; élections aux Magistratures Exécutives; Micha³ Czacki; projets de loi; propositions; Stanis³aw Krasicki; Stanis³aw Ma³achowski; suspension de la session; vote; | 